Search results

Ministère de la Justice I Contrat de gré à gré Services professionnels 2023-05-11 1724672 Présider des séances de médiation tenant lieu de conférence de…

réfection et à l'entretien de certaines voies publiques en vertu de l'article 110.1 de la LCM pour recevoir les droits perçus en vertu de l'article…

à l’étalage de 5 000 $ ou moins Trafic de biens volés de plus de 5 000 $ Possession de biens volés de plus de 5 000 $ Trafic de biens volés de 5 000 $ ou…

tive de l'Abitibi-Témiscamingue 48 560,00 $ 2024-05-29 2024-09-27 600646879 Fonds aérien (Service Aérien Gouvernemental) Transport en Twin de barils de…

urs de gaz naturel, qui vous accompagneront tout au long de votre projet de conversion de votre système de chauffage. En participant à Chauffez vert, vous :…

après la date de la signature de la présente entente. Le versement est effectué au plus tard quarante-cinq (45) jours suivant sa demande. PROCESSUS DE…

après la date de la signature de la présente entente. Le versement est effectué au plus tard quarante-cinq (45) jours suivant sa demande. PROCESSUS DE…

usuelles pour ce type de ligne de distribution. L'emprise de la ligne aurait, par conséquent, une largeur de 10 mètres, soit 5 mètres de chaque côté de…

et raison d'être de la méthodologie en usage 1.4 Ajout de quatre définitions pour les termes Nombre de ventes requises , Nombre de ventes inscrites,…

matières Revenus de taxes 1 Revenus de compensations tenant lieu de taxes 2 Calcul de certains revenus de taxes 3 Taux des taxes 5 Taux global de taxation…