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Accès au registre des plaintes portées contre les écoles secondaires privés et publics francophones de Montréal, Laval et Terrebonne, plus précisément pour intimidation de 2020 à ce jour.

pdf 413 Kb 23-662_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:55…

Update : March 25, 2024

Accès au registre des plaintes portées contre les écoles secondaires privés et publics francophones de Montréal, Laval et Terrebonne, plus précisément pour intimidation de 2020 à ce jour.

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.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:55…

Update : March 25, 2024

Toutes les communications (lettres, courriels, textos, missives, etc.) entre la ministre de l’Enseignement supérieur, Pascale Déry, et toutes les universités québécoises portant sur les sujets des campements propalestiniens, des manifestations pro

pdf 511 Kb 24-277_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:35&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54…

Update : November 19, 2024

Diverses informations en lien avec les règles budgétaires 2025-2026 (mesures 16032, 16034, 16036) ainsi que les plans d’effectifs, les exercices de projections et les redditions de comptes liés à la mesure 16036.

pdf 15.02 Mb 25-564_Diffusion.pdf

entre deux codes de difficulté indique que les deux codes doivent être présents. Code de difficulté 23 : Déficience intellectuelle profonde Code de…

Update : January 27, 2026

Synopsis Juliette Herzhaft-Le Roy

pdf 1.14 Mb juliette-herzhaft-le-roy_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

018685743. Ar;cle L1 - Code rural et de la pêche mari;me - Légifrance. (s. d.). hQps://www.legifrance.gouv.fr/codes/arNcle_lc/LEGIARTI000043978760 ArNcle…

Update : September 22, 2025

Cahier-preparatoire-techniques-administration.pdf

pdf 796 Kb Cahier-preparatoire-techniques-administration.pdf

14 Ministère de l’Enseignement supérieur Liste des énoncés de compétence Compétences obligatoires Code Énoncé de la compétence Page 02JM Analyser la…

Update : October 13, 2022

Mesure de développement social et culturel des Premières Nations et des Inuit, annoncée par le ministre de l'Éducation du Québec et le ministre Responsable aux relations avec les Premières Nations et les Inuit le 30 novembre 2021 à Odanak _ Documen

pdf 10.10 Mb 23-550_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:55…

Update : March 28, 2024

Cahier-preparatoire-techniques-administration.pdf

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14 Ministère de l’Enseignement supérieur Liste des énoncés de compétence Compétences obligatoires Code Énoncé de la compétence Page 02JM Analyser la…

Update : October 13, 2022

Guide sur la recharge de véhicules électriques pour les syndicats de copropriété, les propriétaires et les gestionnaires de bâtiments multilogements

pdf 2.34 Mb guide-recharge-proprietaires-gestionnaires-multilogements.pdf

détenant une licence valide de la RBQ; ● Se conformer aux normes du Code de construction du Québec, chapitre Électricité; ● Respecter Code de sécurité pour…

Update : July 24, 2025

Entente de service entre le MES - le Cégep du Vieux Montréal - le Cégep de Ste-Foy pour le soutien à l’organisation et l’offre de services aux étudiants en situation de handicap dans les établissements des réseaux collégiaux publics et privés

pdf 20 Mb 22-399_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:55…

Update : January 31, 2023

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Diverses informations en lien avec les règles budgétaires 2025-2026 (mesures 16032, 16034, 16036) ainsi que les plans d’effectifs, les exercices de projections et les redditions de comptes liés à la mesure 16036.

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Entente de service entre le MES - le Cégep du Vieux Montréal - le Cégep de Ste-Foy pour le soutien à l’organisation et l’offre de services aux étudiants en situation de handicap dans les établissements des réseaux collégiaux publics et privés

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