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encore, sur la fonction recherchée du bien ou du service; Rédiger le besoin de votre organisme municipal en termes de fonctionnalité, de performance, ou…

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encore, sur la fonction recherchée du bien ou du service; Rédiger le besoin de votre organisme municipal en termes de fonctionnalité, de performance, ou…

l’arrondissement directement concerné. Document obligatoire Une copie de la résolution du conseil municipal ou du conseil d’arrondissement qui appuie la…

vous si : • vous jouez un rôle dans le choix des processus d’approvisionnement pour un organisme municipal; • vous souhaitez bonifier le nombre d’entreprises…

patrimonial (art. 107 de la Loi sur le patrimoine culturel (RLRQ, c. P-0.002)) ; • Décision du conseil municipal concernant la destitution d’un directeur de…

n. Budget 2025 Exercice se terminant le 31 décembre Nom : Code géographique : Type d'organisme municipal : Tab matières TABLE DES MATIÈRES PAGE T BUDGET…

patrimonial (art. 107 de la Loi sur le patrimoine culturel (RLRQ, c. P-0.002)) ; • Décision du conseil municipal concernant la destitution d’un directeur de…

distribuée dans l’ensemble de l’habitation et être reliée au réseau d’Hydro-Québec ou à un réseau municipal ou coopératif. Un bâtiment hors réseau,…

Register so that the lots can be brought into force and registered. It also sends copies to the municipalities concerned, so that they can update their land…