Search results

l’économie 22. Un organisme public peut refuser de communiquer un secret industriel qui lui appartient. Il peut également refuser de communiquer un autre…

(MAPAQ). En 2019, un ménage québécois dépensait en moyenne 2 734 $ pour se procurer les principaux produits de ce rayon : 753 $ pour les produits de…

appartiennent à un même propriétaire ou à un même groupe de propriétaires par indivis; sont contigus ou le seraient s’ils n’étaient pas séparés par un cours…

appartiennent à un même propriétaire ou à un même groupe de propriétaires par indivis; sont contigus ou le seraient s’ils n’étaient pas séparés par un cours…

peut confier à un ministre ou à un organisme public un mandat afin qu’il mette en œuvre, selon ce que le mandat indique, des mesures visant la lutte contre…

peut confier à un ministre ou à un organisme public un mandat afin qu’il mette en œuvre, selon ce que le mandat indique, des mesures visant la lutte contre…

qu’il a effectuée lui- même. Frais de déplacement Il s’agit des frais encourus par un employé, un cadre, un hors-cadre ou un administrateur dans l’exercice…

qu’il a effectuée lui- même. Frais de déplacement Il s’agit des frais encourus par un employé, un cadre, un hors-cadre ou un administrateur dans l’exercice…

besoins en pharmaciens pour donner des soins pharmaceutiques sont non couverts. Il s’agit pourtant d’un secteur de soins aigus nécessitant l’usage de…

coûts pour les entreprises 0,0 0,0 Total des économies pour les entreprises (0,0466) (0,0466) COÛTS NETS (ÉCONOMIES NETTES) POUR LES ENTREPRISES (0,0466)…