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Programme québécois d'apprentissage du français

pdf 726 Kb NOR_Programme_Quebecois_Apprentissage_Francais_2023.pdf

Québec, et titulaire d’un permis de travail, délivré conformément à la Loi sur l’immigration et la protection des réfugiés, ou qui est exemptée de…
Update : November 1, 2023
Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois de mars 2024

pdf 207 Kb FIN-Engagement-financier-mars-2024-MRIF.pdf

CIRCONSCRIPTION (1) (2) (3) (4) (5) 1 No de BC 30042520 02 : AFFAIRES INTERNATIONALES AUTRES SUBVENTIONS Subvention octroyée dans le cadre du Plan d’action…
Update : April 15, 2024
Instructions et gabarit du rapport annuel de gestion 2019-2020 pour les ministères et organismes de l’Administration gouvernementale

pdf 1.72 Mb RAG-23-24_V4_-_test2.pdf

et déployés par les bénéficiaires, dans le respect des engagements pris dans les conventions de subvention. Indicateur 5 : Pourcentage de nouveaux services…
Update : September 24, 2024
Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère des Finances

pdf 6.28 Mb MINFR_RAG2023-2024.pdf

et déployés par les bénéficiaires, dans le respect des engagements pris dans les conventions de subvention. Indicateur 5 : Pourcentage de nouveaux services…
Update : September 18, 2024
Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère des Finances

pdf 6.48 Mb MINFR_RAG2023-2024_v3.pdf

et déployés par les bénéficiaires, dans le respect des engagements pris dans les conventions de subvention. Indicateur 5 : Pourcentage de nouveaux services…
Update : September 25, 2024
Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère des Finances

pdf 6.47 Mb MINFR_RAG2023-2024_v2.pdf

et déployés par les bénéficiaires, dans le respect des engagements pris dans les conventions de subvention. Indicateur 5 : Pourcentage de nouveaux services…
Update : September 25, 2024
Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère des Finances

pdf 6.48 Mb MINFR_RAG2023-2024_v3.pdf

et déployés par les bénéficiaires, dans le respect des engagements pris dans les conventions de subvention. Indicateur 5 : Pourcentage de nouveaux services…
Update : September 25, 2024
Rapport final intégral CCPARDC

pdf 1.37 Mb RA_bouchard-taylor_2008_MCE.pdf

. . . . . . . . . . 51 7. L’« affaire » des souccahs à Outremont. . . . . . . . . . 52 8. Les subventions gouvernementales aux écoles privées juives et…
Update : December 18, 2018
Rapport annuel de gestion 2013-2014

pdf 4.06 Mb RAG_MSP_2013-2014.pdf

accompagner une demande de permis d’agent de sécurité privée ainsi que les droits qui doivent être versés aux dates anniversaires de la délivrance ou du…
Update : January 14, 2020
Rapport d’activités 2020-2021 - Financement-Québec

pdf 4.16 Mb FINFR_rapann_finqc2021.pdf

Les organismes bénéficiant d'une subvention aux fins du remboursement des emprunts à long terme contractés auprès de la Société doivent hypothéquer…
Update : March 27, 2024