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Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Mars 2023

pdf 2.14 Mb RA_engagements-fde-mars-2023.pdf

innovantes à fort potentiel de développement recommandé par une entité référente afin de leur permettre de poursuivre leurs activités et de réaliser une…

Update : November 13, 2023

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de février 2025

pdf 1.19 Mb LIS_engagements_fevrier_2025.pdf

SEAO Période du 2025-02-01 au 2025-02-28. Capitale-Nationale I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification 1 de 9…

Update : March 12, 2025

Document portant sur la mise en oeuvre de l'appel à l'action no. 63 de la Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 3.05 Mb 2021-11399.pdf

prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l'accès aux documents ou de la protection des…

Update : January 6, 2023

Document portant sur la mise en oeuvre de l'appel à l'action no. 63 de la Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 3.05 Mb 2021-11399.pdf

prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l'accès aux documents ou de la protection des…

Update : January 6, 2023

Nombre de classes d'accueil, de classes spécialisées et diverses informations sur la rémunération du personnel du réseau, les mesures budgétaires 10000, 11000, 12000, 13000, 14000 et 15000, etc.

pdf 1.10 Mb 25-304_Diffusion.pdf

réponse à des demandes d’accès antérieures, sous les numéros 24-127 et 23-197, vous pouvez consulter ces données aux adresses suivantes : Demande 24-127,…

Update : October 16, 2025

nombre de plaintes pour inconduites sexuelles, entre adulte-élève et élève-élève, dans le réseau scolaire (primaire, secondaire, collégial et universitaire - public et privé) pour les trois dernières années.

pdf 197 Kb 22-505_Diffusion.pdf

Québec, le 24 avril 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/22-505 Bonjour, Nous donnons suite à votre…

Update : April 28, 2023

26724.pdf

pdf 635 Kb 26724.pdf

PAR COURRIEL Le 19 avril 2024 N/Réf.: 26724 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision Bonjour, Par la présente, nous donnons suite à votre demande…

Update : April 23, 2024

nombre de plaintes pour inconduites sexuelles, entre adulte-élève et élève-élève, dans le réseau scolaire (primaire, secondaire, collégial et universitaire - public et privé) pour les trois dernières années.

pdf 197 Kb 22-505_Diffusion.pdf

Québec, le 24 avril 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/22-505 Bonjour, Nous donnons suite à votre…

Update : April 28, 2023

26724.pdf

pdf 635 Kb 26724.pdf

PAR COURRIEL Le 19 avril 2024 N/Réf.: 26724 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision Bonjour, Par la présente, nous donnons suite à votre demande…

Update : April 23, 2024

decision_F2024129.pdf

pdf 372 Kb decision_F2024129.pdf

prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l'accès aux documents ou de la protection des…

Update : December 20, 2024

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Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Mars 2023

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de février 2025

Document portant sur la mise en oeuvre de l'appel à l'action no. 63 de la Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

Document portant sur la mise en oeuvre de l'appel à l'action no. 63 de la Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

Nombre de classes d'accueil, de classes spécialisées et diverses informations sur la rémunération du personnel du réseau, les mesures budgétaires 10000, 11000, 12000, 13000, 14000 et 15000, etc.

nombre de plaintes pour inconduites sexuelles, entre adulte-élève et élève-élève, dans le réseau scolaire (primaire, secondaire, collégial et universitaire - public et privé) pour les trois dernières années.

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