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2023-24-122.pdf

pdf 385 Kb 2023-24-122.pdf

prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l'accès aux documents ou de la protection des…

Update : February 13, 2025

Relevé des dépenses discrétionnaires par les députés de l'Abitibi-Témiscamingue pour les années 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022 pour Pierre Dufour (Abitibi-Est), Suzanne Blais (Abitibi-Ouest) et Emilise Lessard-Therrien (Rouyn-Noranda-Témiscamin

pdf 195 Kb 22-384_Diffusion.pdf

l’année 2019-2020, la demande d’accès 20-52 diffuée le 30 juin 2020; • Pour l’année 2020-2021, la demande d’accès 22-142 diffusée le 8 août 2022; • Pour…

Update : January 11, 2023

Relevé des dépenses discrétionnaires par les députés de l'Abitibi-Témiscamingue pour les années 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022 pour Pierre Dufour (Abitibi-Est), Suzanne Blais (Abitibi-Ouest) et Emilise Lessard-Therrien (Rouyn-Noranda-Témiscamin

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l’année 2019-2020, la demande d’accès 20-52 diffuée le 30 juin 2020; • Pour l’année 2020-2021, la demande d’accès 22-142 diffusée le 8 août 2022; • Pour…

Update : January 11, 2023

Février 2026

pdf 353 Kb Engagements_financiers_2026-02.pdf

publiés au SEAO Pour la période du 2025-02-01 au 2025-02-28 I indique une publication initiale, M indique une republication à la suite d'une…

Update : March 9, 2026

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 145 Kb 202411-20_DE.pdf

(détails de coupes forestières) Les documents visés par votre demande font l’objet d’une publication ou d’une diffusion au sens de l’article 13 de la Loi sur…

Update : November 27, 2024

Nombre d'inscription en RAC pour chaque programme (Répartition par région, par CSS et total Québec)

pdf 275 Kb 23-149_Diffusion.pdf

Québec, le 8 août 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-149 Bonjour, Nous donnons suite à votre …

Update : August 15, 2023

Nombre d'inscription en RAC pour chaque programme (Répartition par région, par CSS et total Québec)

pdf 275 Kb 23-149_Diffusion.pdf

Québec, le 8 août 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-149 Bonjour, Nous donnons suite à votre …

Update : August 15, 2023

Rapports du Système d’information financière des universités (SIFU), par université, par fonds, Produits et Charges, pour l’année 2020-2021 et 2021-2022

pdf 195 Kb 22-400_Diffusion.pdf

PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/22-400 Bonjour, Nous vous informons que nous ne pouvons pas donner…

Update : January 31, 2023

Informations quant aux projets qui sont financés par l’enveloppe du PQI destinée à améliorer la performance énergétique et la réduction des émissions de GES des bâtiments des cégeps et des universités

pdf 868 Kb 22-602_Diffusion.pdf

Québec, le 13 avril 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/22-602 Bonjour, Nous donnons suite à votre…

Update : April 28, 2023

registre des écoles primaires et secondaires par adresse civique

pdf 200 Kb 22-502_Diffusion.pdf

le 15 février 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/22-502 Bonjour, Nous donnons suite à votre …

Update : June 2, 2023

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Relevé des dépenses discrétionnaires par les députés de l'Abitibi-Témiscamingue pour les années 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022 pour Pierre Dufour (Abitibi-Est), Suzanne Blais (Abitibi-Ouest) et Emilise Lessard-Therrien (Rouyn-Noranda-Témiscamin

Relevé des dépenses discrétionnaires par les députés de l'Abitibi-Témiscamingue pour les années 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022 pour Pierre Dufour (Abitibi-Est), Suzanne Blais (Abitibi-Ouest) et Emilise Lessard-Therrien (Rouyn-Noranda-Témiscamin

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