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Ligne du temps de 1964 à aujourd’hui énonçant pour chaque changement ministériel, les acronymes du Ministère avec le ou les noms des ministres qui occupaient des postes

pdf 1.26 Mb 23-292_Diffusion.pdf

le 20 septembre 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-292 Bonjour, Nous donnons suite à votre …

Update : October 4, 2023

registre des écoles primaires et secondaires par adresse civique

pdf 200 Kb 22-502_Diffusion.pdf

le 15 février 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/22-502 Bonjour, Nous donnons suite à votre …

Update : June 2, 2023

Rapports du Système d’information financière des universités (SIFU), par université, par fonds, Produits et Charges, pour l’année 2020-2021 et 2021-2022

pdf 195 Kb 22-400_Diffusion.pdf

PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/22-400 Bonjour, Nous vous informons que nous ne pouvons pas donner…

Update : January 31, 2023

Informations quant aux projets qui sont financés par l’enveloppe du PQI destinée à améliorer la performance énergétique et la réduction des émissions de GES des bâtiments des cégeps et des universités

pdf 868 Kb 22-602_Diffusion.pdf

Québec, le 13 avril 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/22-602 Bonjour, Nous donnons suite à votre…

Update : April 28, 2023

Ligne du temps de 1964 à aujourd’hui énonçant pour chaque changement ministériel, les acronymes du Ministère avec le ou les noms des ministres qui occupaient des postes

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le 20 septembre 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-292 Bonjour, Nous donnons suite à votre …

Update : October 4, 2023

Pour l’année 2021-2022 - Écoles privées subventionnées : Nombre d’élèves, nombre et pourcentage d'élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage (EHDAA)

pdf 457 Kb 22-379_Diffusion.pdf

le 9 décembre 2022 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/22-379 Bonjour, Nous donnons suite à votre …

Update : January 11, 2023

Pour l’année 2021-2022 - Écoles privées subventionnées : Nombre d’élèves, nombre et pourcentage d'élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage (EHDAA)

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le 9 décembre 2022 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/22-379 Bonjour, Nous donnons suite à votre …

Update : January 11, 2023

Compilation des bulletins d'information du Secrétariat – éditions 16 à 22

pdf 5.70 Mb recueil_bulletins-dariprp_16-22.pdf

législatives en matière de protection des renseignements personnels Flash AIPRP : Formation Analyse d’une demande d’accès des renseignements personnels…

Update : June 16, 2022

Compilation des infolettres du Secrétariat – éditions 16 à 22 : mars 2021 au mars 2022

pdf 5.70 Mb recueil_bulletins-dariprp_16-22.pdf

législatives en matière de protection des renseignements personnels Flash AIPRP : Formation Analyse d’une demande d’accès des renseignements personnels…

Update : October 31, 2025

Liste des engagements financiers - Novembre 2024

pdf 0.92 Mb 2024-11_MSSS.pdf

BIENS/DEMANDE D’EXÉCUTION) Contrat de prêt de services avec le CIUSSS du Centre-Sud-de-l ‘Île-de-Montréal pour la période du 13 octobre 2020 au 12 octobre…

Update : May 6, 2025

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