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Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SQI – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

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2030), soit la première politique-cadre sur les changements climatiques du Québec, le gouvernement a mis en place une approche intégrée visant à atténuer les…

Update : April 5, 2024

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SHQ – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

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(PEV 2030), soit la première politique- cadre sur les changements climatiques du Québec, le gouvernement a mis en place une approche intégrée visant à…

Update : April 5, 2024

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2030), soit la première politique-cadre sur les changements climatiques du Québec, le gouvernement a mis en place une approche intégrée visant à atténuer les…

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Update : April 5, 2024

Microsoft Word - 20230615_Mémoire_financement_des_universités_Demandes_ENAP

pdf 357 Kb Memoire-ENAP.pdf

où elle y réalise sa double mission. En octobre 2019, l’Assemblée nationale a reconnu, dans une motion, que l’Outaouais a « accumulé un retard important ces…

Update : July 5, 2023

Brochure sur la stratégie d'intervention pour contrer la violence sexuelle en enseignement supérieur

pdf 700 Kb Brochure-Violences-sexuelles-VF.pdf

personne qui a commis les actes fautifs; et la façon dont peuvent être conciliés les impératifs légaux avec le besoin de la victime de connaître les…

Update : December 8, 2021

Factures concernant les funérailles de M. Jean-Pierre Ferland et de M. René Angélil, libellées au nom du gouvernement du Québec ou de ses organismes

pdf 14.21 Mb DA-Factures-funerailles-Jean-Pierre-Ferland-Rene-Angelil-MRIF-20241004-005.pdf

privée. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32; 2005, c. 34,…

Update : November 8, 2024

Activity form 10

pdf 167 Kb Form_10.pdf

, the financial aspect of privatizing operations, reporting of financial information to a lender, negotiating a short-term finance contract, setting up an…

Update : March 3, 2026

Information concerning remuneration, suppliers and beneficiaries - Fiscal year ended March 31, 2019

pdf 1.89 Mb CPTEN_fourn_ben-2018-2019.pdf

auditifs (A.Q.E.P.A.) Estrie (05) inc. MSSS............................................................. 37 411 103 186 Association du Québec pour enfants…

Update : February 2, 2022

Stratégie québécoise de commémoration Je me souviens

pdf 1.64 Mb Strategie-Commemoration-Gouv.pdf

JE ME SOUVIENS STRATÉGIE QUÉBÉCOISE DE COMMÉMORATION 2022 La présente publication a été réalisée par le ministère de la Culture et des Communications. Avis…

Update : June 22, 2022

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Factures concernant les funérailles de M. Jean-Pierre Ferland et de M. René Angélil, libellées au nom du gouvernement du Québec ou de ses organismes

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