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Rapport ou document regroupant l’ensemble des données de fréquentation de la plateforme en ligne Ma classe d’École ouverte depuis sa mise en place en 2021 ventilé par région et par pages les plus consultées de la plateforme en ligne Ma classe

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d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (la Loi).…

Update : January 26, 2024

Documents transmis par l’IGOPP dans le cadre de ses contrats en lien avec la gouvernance des cégeps - Documents émanant des travaux du comité d’orientation et de suivi chargé de l’analyse et du perfectionnement des pratiques de gouvernance des C

pdf 192 Kb 22-261_Diffusion.pdf

cadre de ses contrats en lien avec la gouvernance des cégeps. 2. Tous les documents émanant des travaux du comité d’orientation et de suivi chargé de…

Update : January 31, 2023

Documents transmis par l’IGOPP dans le cadre de ses contrats en lien avec la gouvernance des cégeps - Documents émanant des travaux du comité d’orientation et de suivi chargé de l’analyse et du perfectionnement des pratiques de gouvernance des C

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cadre de ses contrats en lien avec la gouvernance des cégeps. 2. Tous les documents émanant des travaux du comité d’orientation et de suivi chargé de…

Update : January 31, 2023

Pour l'Établissement de détention de Roberval, depuis les 5 dernières années: Copie du Fonds de réinsertion sociale ET copie des frais de restaurant, de dépense d'habillement, et des transports accordés aux agents correctionnels

pdf 24 Mb 2025-12743.pdf

AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux…

Update : October 7, 2025

Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires 2018-2022

pdf 12.67 Mb strategie_ovt_2018-2022.pdf

milieu et favorisant le rehaussement de la diplomation des jeunes, de la qualification de la main-d’œuvre et du développement des compétences des…

Update : September 15, 2022

copie du ou des document(s) rapportant le montant de la somme allouée à l'École secondaire Marcellin-Champagnat par le ministère de l'Éducation pour l'année 2022-2023.

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transport scolaire de l'année scolaire. PAGE 3 Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des…

Update : December 28, 2023

copie du ou des document(s) rapportant le montant de la somme allouée à l'École secondaire Marcellin-Champagnat par le ministère de l'Éducation pour l'année 2022-2023.

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transport scolaire de l'année scolaire. PAGE 3 Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des…

Update : December 28, 2023

copie du ou des document(s) rapportant le montant de la somme allouée à l'École secondaire Marcellin-Champagnat par le ministère de l'Éducation pour l'année 2022-2023.

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transport scolaire de l'année scolaire. PAGE 3 Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des…

Update : December 28, 2023

Enquête administrative sur l'administration et le fonctionnement de Kativik Ilisarniliriniq

pdf 5.61 Mb MEQ-rapport-enquete-Kativik.pdf

scolaire a la capacité d’élaborer et de dispenser « des programmes et des services d’éducation particuliers destinés à assurer la protection et le…

Update : May 20, 2025

Avis, analyses ou tout autre document produit par votre organisation en lien avec le projet de loi n° 68, loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins ainsi que la liste de tous les groupes consultés et rencontrés entre

pdf 3.66 Mb 24-152_Diffusion.pdf

en œuvre par le ministère de la Santé et des Services sociaux pour alléger la charge administrative des médecins et des professionnels du réseau de la santé,…

Update : July 25, 2024

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