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nt au sein de l’écosystème de la recherche et de l’innovation La singularité du réseau au sein de l’écosystème de la recherche et de l’innovation (ERI) est…

population de 2,5 millions de personnes réparties sur le territoire des îles de Montréal et de la ville de Laval, ce qui représente une superficie de 744…

Définition d’un fichier de renseignements personnels (article 71 de la Loi sur l’accès) Ce type de fichier consiste en un regroupement de renseignements…

Municipalité régionale de comté de Manicouagan. En vertu de l’article 48 de la Loi sur l’accès, nous devons vous référer à la personne responsable de l’accès…

Table sur le mode de vie physiquement actif URLS Unité régionale de loisir et de sport URS Unité régionale de services 5 PRÉAMBULE En vertu de sa mission, le…

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Mesure de la concentration de particules, de HCl, de CO, de SO2, de Hg, de dioxines et de furannes, calcul de l’efficacité de destruction et d’enlèvement, 1…

S’assurer de l’accessibilité de locaux ou de services adaptés aux personnes handicapées pour la tenue de séances d’information publiques ou de bureaux tempor…

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certains documents de reddition de comptes au MEQ. Documents de reddition de comptes et formulaires à acheminer par les CCL (PAFCCL) 1. Lors du dépôt de la…