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La version la plus récente du manuel de comptabilité scolaire, chapitre 2310 - Immobilisations corporelles.

pdf 832 Kb 24-429_Diffusion.pdf

la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (la Loi…

Update : October 30, 2024

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la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (la Loi…

Update : October 30, 2024

Tous les relevés de cartes de crédit de votre Ministère depuis janvier 2021 préférablement en format tableur ou tout autre format lisible numériquement et tous les documents, les plus récents ou transmis depuis janvier 2021, à la vérification com

pdf 686 Kb 24-185_Diffusion.pdf

que suivant l’article 29 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1,…

Update : September 3, 2024

Tous les relevés de cartes de crédit de votre Ministère depuis janvier 2021 préférablement en format tableur ou tout autre format lisible numériquement et tous les documents, les plus récents ou transmis depuis janvier 2021, à la vérification com

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que suivant l’article 29 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1,…

Update : September 3, 2024

Liste des interventions financières autorisées dans le PACTE mise à jour au 31 mars 2021

pdf 278 Kb RA-PACTE-interventions-financieres-31-mars-2021.pdf

interventions financières autorisées et acceptées au 31 mars 2021 dans le cadre du programme PACTE. » Conformément à l'article 47 de la Loi sur l'accès…

Update : May 10, 2021

Rapport des consultations régionales et du monde municipal de la Consultation sur les services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 2.58 Mb rapport-consultation-INM.pdf

cela est prévu par la loi qui encadre l’école. - Personne consultée le 28 mai 2021, Centre-du-Québec, Estrie et Mauricie Quelques commentaires encouragent…

Update : February 24, 2023

Rapport des consultations régionales et du monde municipal de la Consultation sur les services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 2.58 Mb rapport-consultation-INM.pdf

cela est prévu par la loi qui encadre l’école. - Personne consultée le 28 mai 2021, Centre-du-Québec, Estrie et Mauricie Quelques commentaires encouragent…

Update : February 24, 2023

Mémoire sur la réalité policière

pdf 480 Kb 0112_TableRegionaleExploitation.pdf

Capitale-Nationale). Aussi, afin de faire de la prévention, la conférence « Nul n’est censé ignorer la loi » est présentée aux jeunes de secondaire 3, 4 et 5…

Update : August 3, 2023

Mémoire sur la réalité policière

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Capitale-Nationale). Aussi, afin de faire de la prévention, la conférence « Nul n’est censé ignorer la loi » est présentée aux jeunes de secondaire 3, 4 et 5…

Update : August 3, 2023

Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – La gestion durable des eaux de pluie

pdf 11.97 Mb guide_gestion_eaux_pluie_complet.pdf

seraient cédés à la municipalité. Les règlements issus de pouvoirs attribués par la Loi sur les compétences municipales La Loi sur les compétences…

Update : July 27, 2010

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