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cohérence des programmes d’aide financière avec les enjeux d’aménagement du territoire Proportion des programmes d’aide financière du Ministère visés qui…

aquatiques, l’implantation et l’exploitation d’un site aquacole ou d’un site d’étang de pêche avec rejet d’un débit limité d’eaux usées vers un égout, ainsi…

le système d’alarme-incendie et pour l’éclairage d’urgence ne sont plus valides depuis octobre 2020, tandis que le certificat qui atteste le bon…

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programmation d’activités, › le développement et la mise au point d’instruments ou d’indicateurs permettant de mieux mesurer un secteur d’activité, y compris…

droit relatifs aux appels d’offres. • Caractérisation précise du processus d’appel d’offres. • Identification exacte des publications à effectuer dans le…

droit relatifs aux appels d’offres. • Caractérisation précise du processus d’appel d’offres. • Identification exacte des publications à effectuer dans le…

référents et d’indicateurs communs limite notre capacité à suivre collectivement l’état d’avancement de l’équité et de la place des femmes en sport au…

Le nombre d’embauches selon le statut d’emploi régulier présente uniquement les embauches effectuées en recrutement. Évolution du taux d’embauche global des…

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