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Lois et règlements concernant notamment l’adaptation scolaire. Les enfants à besoins particuliers. Documents où il fait mention de la « cote » accordé aux élèves présentant des handicaps, pour bonifier les ressources financières accordées aux

pdf 192 Kb 23-241_Diffusion.pdf

le 15 septembre 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-241 Bonjour, Nous donnons suite à votre …

Update : September 25, 2023

M48568_Diffusion.pdf

pdf 405 Kb M48568_Diffusion.pdf

COURRIEL Québec, le 10 juillet 2024 Objet : Suivi de votre demande d’accès aux documents – N/Réf. : M48568 La présente a pour objet le suivi de votre demande…

Update : July 10, 2024

Lois et règlements concernant notamment l’adaptation scolaire. Les enfants à besoins particuliers. Documents où il fait mention de la « cote » accordé aux élèves présentant des handicaps, pour bonifier les ressources financières accordées aux

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Update : September 25, 2023

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COURRIEL Québec, le 10 juillet 2024 Objet : Suivi de votre demande d’accès aux documents – N/Réf. : M48568 La présente a pour objet le suivi de votre demande…

Update : July 10, 2024

Informations sur la FGJ des réseaux d’enseignement et les enseignants, pour les années 2019-2020 à 2021-2022 - Plan de travail communiqué au Protecteur du citoyen sur les services éducatifs adaptés pour les élèves en difficulté daté du 13 juin

pdf 1.85 Mb 22-316_Diffusion.pdf

en centre hospitalier pour une raison autre qu’une incapacité physique temporaire de se rendre à l’école -Les élèves en scolarisation à domicile pour une…

Update : March 17, 2023

Informations sur la FGJ des réseaux d’enseignement et les enseignants, pour les années 2019-2020 à 2021-2022 - Plan de travail communiqué au Protecteur du citoyen sur les services éducatifs adaptés pour les élèves en difficulté daté du 13 juin

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Update : March 17, 2023

Informations sur la FGJ des réseaux d’enseignement et les enseignants, pour les années 2019-2020 à 2021-2022 - Plan de travail communiqué au Protecteur du citoyen sur les services éducatifs adaptés pour les élèves en difficulté daté du 13 juin

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Update : March 17, 2023

Diverses données du système SPOC sur l’évolution du nombre d’emplois dans les cégeps du Québec, pour les 10 années complètes les plus récentes.

pdf 1.67 Mb 25-1047_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : March 30, 2026

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 4.78 Mb 202502-54_DE.pdf

PAR COURRIEL Le 7 mars 2025 DEMANDEUR N/Réf. : 202502-54 Objet : Demande d’accès à l’information Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d’accès à…

Update : March 10, 2025

M34523_Diffusion.pdf

pdf 869 Kb M34523_Diffusion.pdf

Québec, le 18 septembre 2023 Objet : Suivi de votre demande d’accès aux documents – N/Réf. : M34523 La présente a pour objet le suivi de votre demande…

Update : September 18, 2023

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Informations sur la FGJ des réseaux d’enseignement et les enseignants, pour les années 2019-2020 à 2021-2022 - Plan de travail communiqué au Protecteur du citoyen sur les services éducatifs adaptés pour les élèves en difficulté daté du 13 juin

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