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399,966 1,893,536,795 Rapprochement du bénéfice net selon les états financiers et du revenu net aux fins de l’impôt Bénéfice net selon les états financiers…

construi t et mis en service. Une avenue qui devient de plus en plus irréal iste, malgré les investissements d’urgence. NOUVEL HÔPITAL : PLUS RIEN NE…

des sociétés d’État et modifiant d’autres dispositions législatives › Adoption de la Loi portant sur la réforme du droit de la famille en matière de…

(OVPM), en septembre 2022. Cet appui a notamment permis à l’OVPM de mettre en place les travaux en vue de l’adoption de la Feuille de route de Québec. ▪ Dans…

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accompagnée de plans de mise en œuvre quinquennaux et de mesures phares en vue de traduire nos intentions en résultats concrets pour le secteur et le Québec.…

CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ OBJET : Fournir des services de veille visant la mise en place d'un cadre de référence en matière de cartographie…

contenus au Registre foncier du Québec, et ce, en vertu de l’article 2 (2) de cette même loi. Vous pouvez cependant vous procurer les documents recherchés en…

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Le propriétaire du site ne sera donc visé que s’il en est également l’exploitant. De même, les entreprises de transport en vrac ne sont pas visées en tant…