Search results

du personnel éducateur. Reddion des demandes de qualificaon par le service de cerficaon en 2023 Période terminant le Nombre de demandes reçues Nombre de dem…

du personnel éducateur. Reddion des demandes de qualificaon par le service de cerficaon en 2023 Période terminant le Nombre de demandes reçues Nombre de dem…

également refuser de communiquer un avis ou une recommandation qui lui ont été faits, à sa demande, depuis moins de dix ans, par un consultant ou par un…

également refuser de communiquer un avis ou une recommandation qui lui ont été faits, à sa demande, depuis moins de dix ans, par un consultant ou par un…

département des technologies de l’information du ministère de la Santé et des Services sociaux via une firme ou une compagnie externe en sous- traitance ou…

services sociaux 2014-012 Transfert intrarégional et interrégional des personnes ayant une déficience physique, une déficience intellectuelle et un trouble…

n d’une installation ou d’une infrastructure ou l’exercice d’une activité sans détenir une autorisation requise, sans obtenir une modification d’une…

n d’une installation ou d’une infrastructure ou l’exercice d’une activité sans détenir une autorisation requise, sans obtenir une modification d’une…

la mesure où ils sont communiqués au ministère du Conseil exécutif, et portant sur une recommandation ou une demande faite par un ou plusieurs ministres, un…

la mesure où ils sont communiqués au ministère du Conseil exécutif, et portant sur une recommandation ou une demande faite par un ou plusieurs ministres, un…