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Rapport des consultations régionales et du monde municipal de la Consultation sur les services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 2.58 Mb rapport-consultation-INM.pdf

professions de la petite enfance et d’organiser des missions de recrutement à l’international. Une campagne de promotion de la profession L’idée de « mettre…

Update : February 24, 2023

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professions de la petite enfance et d’organiser des missions de recrutement à l’international. Une campagne de promotion de la profession L’idée de « mettre…

Update : February 24, 2023

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2022

pdf 1.58 Mb rapport-etape-commission-viens-2022.pdf

financement de la construction ou de l’amélioration de leur poste de police. Il s’agit des communautés de Pessamit, de Uashat- Maliotenam, de Gesgapegiag, …

Update : September 27, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2022

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financement de la construction ou de l’amélioration de leur poste de police. Il s’agit des communautés de Pessamit, de Uashat- Maliotenam, de Gesgapegiag, …

Update : September 27, 2024

Analyse d'impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement sur l’acquisition et la détention de titres ou d’une quote part d’un droit de propriété par certaines institutions financières au-delà des limites prévues - 20 septembre 2024

pdf 203 Kb 2024-2151-air.pdf

les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cas du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non Est-ce que le processus de consultation pour…

Update : September 3, 2025

Liste des engagements financiers - Fonds de prévention et de recherche en matière de cannabis - Janvier 2024

pdf 273 Kb 2024-01_fonds-cannabis.pdf

d'engagement financier FORMULAIRE 4 LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS MOIS/ANNÉE : Janvier 2024 MINISTÈRE/ORGANISME : 0787 Fonds de…

Update : January 10, 2025

Engagements financiers de 25 k$ et plus publiés par SEAO – Octobre 2020

pdf 461 Kb engagements-20-10.pdf

Festival de la poutine de Drummondville. 20-21 57 000 $ Festival de la poutine de Drummondville Drummondville, Québec Circ. : Drummond-Bois-Franc FORMULAIRE…

Update : July 12, 2021

Liste des engagements financiers - Fonds de prévention et de recherche en matière de cannabis - Janvier 2025

pdf 353 Kb 2025-01_fonds-cannabis.pdf

FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS MOIS/ANNÉE : Janvier 2025 MINISTÈRE/ORGANISME : 0787 Fonds de prévention et de recherche en matière de cannabis SECTEUR : Page…

Update : June 5, 2025

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

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l’amélioration de leur poste de police. Il s’agit des communautés de Pessamit, de Uashat- Maliotenam, de Gesgapegiag, de Kawawachikamach, de Kebaowek, de…

Update : March 5, 2025

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

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l’amélioration de leur poste de police. Il s’agit des communautés de Pessamit, de Uashat- Maliotenam, de Gesgapegiag, de Kawawachikamach, de Kebaowek, de…

Update : October 24, 2025

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Engagements financiers de 25 k$ et plus publiés par SEAO – Octobre 2020

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