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Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

pdf 10.88 Mb rapport-etape-commission-viens-2024.pdf

l’amélioration de leur poste de police. Il s’agit des communautés de Pessamit, de Uashat- Maliotenam, de Gesgapegiag, de Kawawachikamach, de Kebaowek, de…

Update : March 5, 2025

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

pdf 10.88 Mb rapport-etape_commission-viens-2024.pdf

l’amélioration de leur poste de police. Il s’agit des communautés de Pessamit, de Uashat- Maliotenam, de Gesgapegiag, de Kawawachikamach, de Kebaowek, de…

Update : October 24, 2025

Liste des engagements financiers Fonds de lutte contre les dépendances (FLDC) - Avril 2025

pdf 271 Kb AINFR_Formulaires_1_et_4_Avril_2025_FLCD.pdf

PROG / ÉL (2025-2026) 33 000,00 Total : 33 000,00 SERVICE DE TRAVAIL DE RUE DE CHICOUTIMI Saguenay Chicoutimi 4 25-503935-SUBVE PROGRAMME : FONDS DE LUTTE…

Update : June 30, 2025

Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi et obligations légales des promoteurs pour des projets miniers et d'hydrocarbures

pdf 1.64 Mb GU_bonnes-pratiques-acceptabilite-sociale_complet_MERN.pdf

titulaires de licences d’exploration, de production ou de stockage d’hydrocarbures qui étaient titulaires, au moment de l’entrée en vigueur de la Loi, de…

Update : February 10, 2026

Tableau synthèses des dépenses 2022-2023 du Fonds d’électrification et de changements climatiques

pdf 258 Kb tableau-synthese-budgets-depenses-2022-2023-action-climatique.pdf

suivi de l'évolution de la biodiversité dans un contexte de changements climatiques - Réseau de suivi de la biodiversité 2 208 849 378 623 378 623 378…

Update : February 13, 2024

2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

pdf 17.08 Mb DAI_2023-187_octroi_subvention_fonds_regions_ruralite_volet_3_partie_2.pdf

niveau d’un réseau de sentiers de vélo de montagne 400 000 $ Aménagements et mise à niveau d’un réseau de sentiers de randonnée pédestre et de raquette 300…

Update : March 8, 2024

2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

pdf 17.08 Mb DAI_2023-187_octroi_subvention_fonds_regions_ruralite_volet_3_partie_2.pdf

niveau d’un réseau de sentiers de vélo de montagne 400 000 $ Aménagements et mise à niveau d’un réseau de sentiers de randonnée pédestre et de raquette 300…

Update : March 8, 2024

Plan de mise en œuvre 2025-2030

pdf 6.00 Mb plan-mise-oeuvre-2025-2030.pdf

chantier de 243 projets de conversion énergétique est en place pour réduire les émissions de GES du parc immobilier de l’État. Avec la mise en place de…

Update : March 16, 2026

2023-099 – Convention de subvention entre le MAMH et une municipalité pour l’acquisition de lots à des fins de conservation et toute convention de subvention du MAMH concernant la Trame verte et bleue

pdf 220 Kb DAI_2023-099_trame_verte_bleue_partie_1.pdf

heures habituelles de travail ou à distance ou par l’obtention d’informations suffisantes pour permettre au requérant de le consulter ou de se le procurer là…

Update : September 28, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Facturation obligatoire dans le secteur du transport rémunéré de personnes

pdf 242 Kb AINFR_AIR_MEV_taxi.pdf

Connecte de la Société de transports de Montréal (STM) et de l’implantation du Registre des taxis du Bureau de taxi de Montréal (BTM), les véhicules de taxi…

Update : December 17, 2020

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Liste des engagements financiers Fonds de lutte contre les dépendances (FLDC) - Avril 2025

Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi et obligations légales des promoteurs pour des projets miniers et d'hydrocarbures

Tableau synthèses des dépenses 2022-2023 du Fonds d’électrification et de changements climatiques

2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

Plan de mise en œuvre 2025-2030

2023-099 – Convention de subvention entre le MAMH et une municipalité pour l’acquisition de lots à des fins de conservation et toute convention de subvention du MAMH concernant la Trame verte et bleue

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