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Rapports annuels de gestion produits par le ministère de l’Éducation (MEQ) pour chacune des années financières allant de 2001-2002 jusqu’à 2024-2025 (ou la dernière année disponible), incluant les versions finales telles que déposées à l’A

pdf 352 Kb 25-354_Diffusion.pdf

autre intitulé pertinent. Nous vous informons que la version la plus récente du Rapport annuel de gestion, soit le rapport annuel 2023-2024, est disponible…

Update : September 2, 2025

Application de l'article 25.1 à 25.4 du Code criminel pour 2022 et 2023 : nombre de désignations effectuées, nombre d'autorisations accordées, etc.

pdf 683 Kb 2024-12484.pdf

(art. 135). RECOURS À DES DISPOSITIONS DU RÉGIME DE JUSTIFICATION DE L’APPLICATION DE LA LOI RAPPORT ANNUEL 2022 2 Les dispositions du régime de…

Update : August 8, 2024

Application de l'article 25.1 à 25.4 du Code criminel pour 2022 et 2023 : nombre de désignations effectuées, nombre d'autorisations accordées, etc.

pdf 683 Kb 2024-12484.pdf

(art. 135). RECOURS À DES DISPOSITIONS DU RÉGIME DE JUSTIFICATION DE L’APPLICATION DE LA LOI RAPPORT ANNUEL 2022 2 Les dispositions du régime de…

Update : August 8, 2024

Les réponses de madame Paule De Blois, sous-ministre, aux courriels du 6 février 2025 et du 10 juin 2025 du Conseil exécutif. Ces deux courriels du Conseil exécutif sont reproduits intégralement en pièce jointe.

pdf 1.21 Mb 25-390_Diffusion.pdf

collèges privés non subventionnés par le retrait de l'obligation de remplir le rapport financier TRAFEP (Traitement des rapports financiers des…

Update : October 24, 2025

Analyse d’impact règlementaire sur le Règlement sur les appareils de chauffage au mazout

pdf 1.27 Mb air-appareils-chauffage-mazout-11-2021.pdf

consommée en moins annuellement multipliée par le prix moyen du mazout au Québec en 2019, soit 1,004 $/litre40. Tableau 4 : Baisse de la demande de mazout en…

Update : August 20, 2025

Le bioalimentaire économique - Bilan de l'année 2020

pdf 3.44 Mb BU_Bioalimentaireeconomique_Bilan2020_MAPAQ.pdf

croissance du complexe agriculture-transformation en 2020 par rapport à 2019. Dans le secteur tertiaire18, les investissements se sont élevés annuellement à…

Update : September 24, 2025

Communications entre le Bureau du Québec à Tel-Aviv et le Centre international de la diplomatie francophone (CIDF)

pdf 14.58 Mb DA-Communications-BQTA-CIDF-MRIF-20250312-002.pdf

dans un événement ayant fait l’objet d’un rapport par un corps de police ou par une personne ou un organisme agissant en application d’une loi qui exige un …

Update : April 22, 2025

Descriptions d’emploi et compétences clés du personnel d’encadrement d’un centre de la petite enfance ou d’un bureau coordonnateur de la garde en milieu familial

pdf 677 Kb DE-comp-cadres.pdf

et au respect de la réglementation; 1.5. Élaborer et soumettre au CA le plan d’action annuel et lui faire rapport des réalisations de celui-ci; 1.6. Préparer…

Update : September 26, 2024

Descriptions d’emploi et compétences clés du personnel d’encadrement d’un centre de la petite enfance ou d’un bureau coordonnateur de la garde en milieu familial

pdf 677 Kb DE-comp-cadres.pdf

et au respect de la réglementation; 1.5. Élaborer et soumettre au CA le plan d’action annuel et lui faire rapport des réalisations de celui-ci; 1.6. Préparer…

Update : September 26, 2024

Programme de soutien financier pour du travail de proximité culturellement adapté aux familles autochtones en milieu urbain - Cadre normatif, 2023-2024 à 2026-2027

pdf 472 Kb cadre-normatif-travail-proximite-autochtone.pdf

patentes ou de l’acte constitutif de l’organisme; un exemplaire du dernier rapport d’activités de l’organisme; le dernier rapport financier de l’organisme.…

Update : May 5, 2023

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Rapports annuels de gestion produits par le ministère de l’Éducation (MEQ) pour chacune des années financières allant de 2001-2002 jusqu’à 2024-2025 (ou la dernière année disponible), incluant les versions finales telles que déposées à l’A

Application de l'article 25.1 à 25.4 du Code criminel pour 2022 et 2023 : nombre de désignations effectuées, nombre d'autorisations accordées, etc.

Application de l'article 25.1 à 25.4 du Code criminel pour 2022 et 2023 : nombre de désignations effectuées, nombre d'autorisations accordées, etc.

Les réponses de madame Paule De Blois, sous-ministre, aux courriels du 6 février 2025 et du 10 juin 2025 du Conseil exécutif. Ces deux courriels du Conseil exécutif sont reproduits intégralement en pièce jointe.

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Le bioalimentaire économique - Bilan de l'année 2020

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Descriptions d’emploi et compétences clés du personnel d’encadrement d’un centre de la petite enfance ou d’un bureau coordonnateur de la garde en milieu familial

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