Search results

Formulaire de demande d'aide financière - Programme d'appui au développement des attraits touristiques (PADAT) : Fonds de financement pour les établissements hôteliers

pdf 1.28 Mb FO_demande_PADAT_volet2.pdf

(30 h et plus/semaine) Nombre à temps partiel (moins de 30 h/semaine) Sur une base saisonnière Nombre à temps complet (30 h et plus/semaine) Nombre à temps…

Update : July 19, 2023

Formulaire de demande d'aide financière - Programme d'appui au développement des attraits touristiques (PADAT) : Fonds de financement pour les établissements hôteliers

pdf 1.28 Mb FO_demande_PADAT_volet2.pdf

(30 h et plus/semaine) Nombre à temps partiel (moins de 30 h/semaine) Sur une base saisonnière Nombre à temps complet (30 h et plus/semaine) Nombre à temps…

Update : July 19, 2023

Rapport annuel de gestion du ministère des Finances - 2015-2016

pdf 3.28 Mb MINFR_RAG2015-2016.pdf

la Loi sur la réduction de la dette et instituant le Fonds des générations. Pour l’année financière 2025-2026, la dette brute ne pourra excéder 45 % du PIB…

Update : February 13, 2020

Copie de divers contrats, communications liées et un avis d'appel d'intérêt - BSM-2024-004068

pdf 4.30 Mb DAI_no_BSM-2024-004068.pdf

DURÉE Le présent contrat entre en vigueur à la signature par les parties pour se terminer le 31 mars 2025. Article 5 – DOCUMENTS CONTRACTUELS Les documents…

Update : May 31, 2024

Copie de divers contrats, communications liées et un avis d'appel d'intérêt - BSM-2024-004068

pdf 4.30 Mb DAI_no_BSM-2024-004068.pdf

DURÉE Le présent contrat entre en vigueur à la signature par les parties pour se terminer le 31 mars 2025. Article 5 – DOCUMENTS CONTRACTUELS Les documents…

Update : May 31, 2024

Guide des mesures correctives pour le plomb dans l’eau des écoles

pdf 4.33 Mb Guide-plomb-mesures-correctives.pdf

Guide des mesures correctives pour le plomb dans l’eau des écoles Mai 2025 Collaborateurs et remerciements ▪ Bruno Côté, Commission scolaire…

Update : June 18, 2025

Programmes de financement ou de subvention et sommes investies par le ministère de la Justice en lien avec les violences sexuelles - BSM-2025-005347

pdf 5.37 Mb DAI_no_BSM-2025-005347.pdf

gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 13 août 2025 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Subventions en lien avec les violences sexuelles N/Réf. :…

Update : August 15, 2025

30081.pdf

pdf 0.96 Mb 30081.pdf

COURRIEL Le 22 décembre 2025 N/Réf. : 30081 Objet : Demande d’accès aux documents - décision Bonjour, Par la présente, nous donnons suite à votre demande…

Update : December 23, 2025

Édition 2022 de l’enquête « La Relance au secondaire en formation professionnelle » Accès aux tableaux de l’édition 2021

pdf 2.17 Mb 25-56_Diffusion.pdf

418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 16 mai 2025 Objet : Demande d’accès à des documents administratifs…

Update : May 26, 2025

Le budget total pour l’ensemble des centres de services scolaires et des commissions scolaires du Québec pour l’année scolaire 2020-2021.

pdf 1.44 Mb 22-227_Diffusion.pdf

393,00 0160 2023-2024 2 312 352,00 23 082 316,00 188 301 344,00 0170 2024-2025 2 312 352,00 23 082 316,00 171 693 851,00 0180 2025-2026 2 312 352,00 23 082…

Update : December 12, 2022

Search results

Filters

Formulaire de demande d'aide financière - Programme d'appui au développement des attraits touristiques (PADAT) : Fonds de financement pour les établissements hôteliers

Formulaire de demande d'aide financière - Programme d'appui au développement des attraits touristiques (PADAT) : Fonds de financement pour les établissements hôteliers

Rapport annuel de gestion du ministère des Finances - 2015-2016

Copie de divers contrats, communications liées et un avis d'appel d'intérêt - BSM-2024-004068

Copie de divers contrats, communications liées et un avis d'appel d'intérêt - BSM-2024-004068

Guide des mesures correctives pour le plomb dans l’eau des écoles

Programmes de financement ou de subvention et sommes investies par le ministère de la Justice en lien avec les violences sexuelles - BSM-2025-005347

30081.pdf

Édition 2022 de l’enquête « La Relance au secondaire en formation professionnelle » Accès aux tableaux de l’édition 2021

Le budget total pour l’ensemble des centres de services scolaires et des commissions scolaires du Québec pour l’année scolaire 2020-2021.

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca