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Plan d’action de développement durable 2023-2028

pdf 3.10 Mb plan-developpement-durable.pdf

et des clientèles 1.3 Favoriser la consommation responsable 2.1 Conserver la biodiversité et les services rendus par les écosystèmes 2.2 Améliorer la santé…

Update : March 26, 2025

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Juin 2021

pdf 1.88 Mb RA-engagement-fde-juin-2021.pdf

entités reconnues qui permettent de stimuler la croissance des entreprises en leur donnant accès à des services sur mesure et à différentes expertises…

Update : November 25, 2021

Rapport sur l'application de la Loi sur les assurances et de la Loi sur les sociétés de fiducie et les sociétés d'épargne - Mars 2013

pdf 859 Kb AUTFR_loiassusoc.pdf

109) et dans la Loi sur les coopératives de services financiers (RLRQ, chapitre C-67.3, art. 101) (la LCSF). Notamment, un dirigeant de la coopérative de ser…

Update : October 10, 2023

Rapport sur l'application de la Loi sur les assurances et de la Loi sur les sociétés de fiducie et les sociétés d'épargne - Mars 2013

pdf 859 Kb AUTFR_loiassusoc.pdf

109) et dans la Loi sur les coopératives de services financiers (RLRQ, chapitre C-67.3, art. 101) (la LCSF). Notamment, un dirigeant de la coopérative de ser…

Update : June 27, 2025

Projet de règlement modifiant le Règlement concernant la quantité de gaz naturel renouvelable devant être livrée par un distributeur

pdf 321 Kb AIR_202204_PR_GNR_distributeur_MERN.pdf

contraste avec le prix très élevé du service de fourniture du gaz naturel sur les marchés au moment de l’élaboration de la présente analyse d’impact. En…

Update : May 16, 2023

Projet de règlement modifiant le Règlement concernant la quantité de gaz naturel renouvelable devant être livrée par un distributeur

pdf 321 Kb AIR_202204_PR_GNR_distributeur_MERN.pdf

contraste avec le prix très élevé du service de fourniture du gaz naturel sur les marchés au moment de l’élaboration de la présente analyse d’impact. En…

Update : May 16, 2023

Mémoire Réalité policière au Québec

pdf 417 Kb 0412_RegroupementMaisonFemmes.pdf

PROSECUTION SERVICE (février 2014) A Domestic Violence Handbook for Police Services and Crown Prosecutors in Alberta. 157 p. 21 DROUIN, DUBÉ et LINDSAY en…

Update : August 3, 2023

Mémoire Réalité policière au Québec

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PROSECUTION SERVICE (février 2014) A Domestic Violence Handbook for Police Services and Crown Prosecutors in Alberta. 157 p. 21 DROUIN, DUBÉ et LINDSAY en…

Update : August 3, 2023

Données 2022-2023 sur les frais de scolarité payés par les différentes catégories d’étudiants au premier cycle dans les 3 universités anglophones du Québec (Concordia, McGill et Bishop).

pdf 472 Kb 24-148_Diffusion.pdf

.quebec.ca/education/universite/services-administratifs-universites/regles-budgetaires-reddition-compte-universites…

Update : October 23, 2024

Données 2022-2023 sur les frais de scolarité payés par les différentes catégories d’étudiants au premier cycle dans les 3 universités anglophones du Québec (Concordia, McGill et Bishop).

pdf 472 Kb 24-148_Diffusion.pdf

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Update : October 23, 2024

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Projet de règlement modifiant le Règlement concernant la quantité de gaz naturel renouvelable devant être livrée par un distributeur

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Mémoire Réalité policière au Québec

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Données 2022-2023 sur les frais de scolarité payés par les différentes catégories d’étudiants au premier cycle dans les 3 universités anglophones du Québec (Concordia, McGill et Bishop).

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