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Statistiques sur les effectifs enseignants (qualifiés, non-qualifiés, brevet, tolérance d'engagement) pour les années scolaires 2023-24 et 2024-25 pour l'ensemble du réseau.

pdf 330 Kb 24-298_Diffusion.pdf

(non-détenteurs de brevet, tolérances, etc.) mais détenant une formation universitaire qui ont été engagés. 3. le nombre d’enseignants non qualifiés ne…

Update : September 18, 2024

Diverses informations reliées aux véhicules utilisés par le Ministre (type de véhicule, achat, essence, stationnement, etc.)

pdf 358 Kb 24-162_Diffusion.pdf

stationnement réservés pour le ministre en indiquant l’adresse complète et le nom du stationnement; 3. Pour chacun des espaces réservés, veuillez nous…

Update : July 16, 2024

Diverses informations reliées aux véhicules utilisés par le Ministre (type de véhicule, achat, essence, stationnement, etc.)

pdf 358 Kb 24-162_Diffusion.pdf

stationnement réservés pour le ministre en indiquant l’adresse complète et le nom du stationnement; 3. Pour chacun des espaces réservés, veuillez nous…

Update : July 16, 2024

Statistiques sur les effectifs enseignants (qualifiés, non-qualifiés, brevet, tolérance d'engagement) pour les années scolaires 2023-24 et 2024-25 pour l'ensemble du réseau.

pdf 330 Kb 24-298_Diffusion.pdf

(non-détenteurs de brevet, tolérances, etc.) mais détenant une formation universitaire qui ont été engagés. 3. le nombre d’enseignants non qualifiés ne…

Update : September 18, 2024

Diverses informations concernant les enseignants (effectifs, départs, ancienneté, type de postes) dans les écoles secondaires pour les années 2023-2024 et 2024-2025.

pdf 332 Kb 25-522_Diffusion.pdf

informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. 15. Le droit d’accès ne porte que sur les documents dont la communication ne requiert ni calcul, ni comparaison de…

Update : October 22, 2025

Documents détenus par votre Ministère en lien avec l’article d’ICI Radio-Canada intitulé « Efficacité de l’État, fonction publique, bureaucratie » (2025), et plus particulièrement la correspondance reçue par votre Ministère ayant pour obje

pdf 337 Kb 25-454_Diffusion.pdf

contenant la liste de programmes à évaluer, ainsi que toute pièce jointe ou document complémentaire. 3. Toute pièce connexe permettant de comprendre le…

Update : October 21, 2025

Documents détenus par votre Ministère en lien avec l’article d’ICI Radio-Canada intitulé « Efficacité de l’État, fonction publique, bureaucratie » (2025), et plus particulièrement la correspondance reçue par votre Ministère ayant pour obje

pdf 338 Kb 25-457_Diffusion.pdf

contenant la liste de programmes à évaluer, ainsi que toute pièce jointe ou document complémentaire. 3. Toute pièce connexe permettant de comprendre le…

Update : October 23, 2025

Municipalités régionales de comté et municipalités locales visées par la cartographie des zones de contraintes relatives à l’érosion côtière

pdf 413 Kb TAB_mrc_municipalites_erosion.pdf

Longue-Rive 22C06-050-0704 22C06-050-0804 22C11-050-0104 22C11-050-0204 22C11-050-0305 22C11-050-0306 22C11-050-0307 22C11-050-0405 1.1 1.0 1.0 1.0 1.0 1.0…

Update : March 7, 2025

2024-172 – Information sur les autorisations octroyées par le MAMH pour conclure un contrat avec une entreprise inadmissible (RENA) ou non autorisée (absence de REA)

pdf 274 Kb DAI_2024-172_autorisations_conclure_contrat.pdf

Québec Aile Chauveau, 4e étage 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040 www.mamh.gouv.qc.ca Québec, le 31 mars 2025…

Update : March 31, 2025

27035.pdf

pdf 7.63 Mb 27035.pdf

non-divulgation, de non- publication ou de non-diffusion. 1982, c. 30, a. 53; 1985, c. 30, a. 3; 1989, c. 54, a. 150; 1990, c. 57, a. 11; 2006, c. 22, a. 29.…

Update : June 21, 2024

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Statistiques sur les effectifs enseignants (qualifiés, non-qualifiés, brevet, tolérance d'engagement) pour les années scolaires 2023-24 et 2024-25 pour l'ensemble du réseau.

Diverses informations reliées aux véhicules utilisés par le Ministre (type de véhicule, achat, essence, stationnement, etc.)

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Statistiques sur les effectifs enseignants (qualifiés, non-qualifiés, brevet, tolérance d'engagement) pour les années scolaires 2023-24 et 2024-25 pour l'ensemble du réseau.

Diverses informations concernant les enseignants (effectifs, départs, ancienneté, type de postes) dans les écoles secondaires pour les années 2023-2024 et 2024-2025.

Documents détenus par votre Ministère en lien avec l’article d’ICI Radio-Canada intitulé « Efficacité de l’État, fonction publique, bureaucratie » (2025), et plus particulièrement la correspondance reçue par votre Ministère ayant pour obje

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Municipalités régionales de comté et municipalités locales visées par la cartographie des zones de contraintes relatives à l’érosion côtière

2024-172 – Information sur les autorisations octroyées par le MAMH pour conclure un contrat avec une entreprise inadmissible (RENA) ou non autorisée (absence de REA)

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