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Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Juillet 2023

pdf 1.61 Mb engagements_financiers_juil_2023.pdf

COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTIONOBJET : Regroupement d'achats: Achats de véhicules 24-84 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA…

Update : October 16, 2023

Notes du Ministère et toutes communications (non seulement à la municipalité, mais à d’autres organismes ou ministères concernés) sur la réfection d’une piste d’hébertisme et la réalisation d’un sentier de vélo de montagne concernant l

pdf 6.75 Mb 23-520_Diffusion.pdf

500 km de sentiers de randonnée pédestre, 8 000 km de sentiers de raquette, 6 000 km de pistes de ski de fond, 3 000 km de sentiers équestres, 2 500 km de…

Update : March 20, 2024

Notes du Ministère et toutes communications (non seulement à la municipalité, mais à d’autres organismes ou ministères concernés) sur la réfection d’une piste d’hébertisme et la réalisation d’un sentier de vélo de montagne concernant l

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500 km de sentiers de randonnée pédestre, 8 000 km de sentiers de raquette, 6 000 km de pistes de ski de fond, 3 000 km de sentiers équestres, 2 500 km de…

Update : March 20, 2024

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur les halocarbures - Juillet 2019

pdf 612 Kb air-halocarbures-07-2019.pdf

s’agit ainsi de 21 915 appareils de climatisation, de 961 appareils de réfrigération utilisés dans des supermarchés et des entrepôts à grande superficie et …

Update : August 20, 2025

Position historique du Québec sur le pouvoir fédéral de dépenser 1944-1998

pdf 190 Kb position-historique-quebec-federal-1944-1998.pdf

l'exercice du pouvoir fédéral de dépenser et de sa contestation par le Québec en matière d'éducation, de santé et de services sociaux.…

Update : February 4, 2025

Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 3.39 Mb regime-budgetaire-cegeps-2023-2024-mars2024.pdf

Îles Cégep de Jonquière Cégep de La Pocatière Cégep de Matane Cégep de Rimouski Cégep de Rivière-du-Loup Cégep de Sept-Îles Cégep de Shawinigan Cégep de…

Update : March 27, 2024

Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

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Îles Cégep de Jonquière Cégep de La Pocatière Cégep de Matane Cégep de Rimouski Cégep de Rivière-du-Loup Cégep de Sept-Îles Cégep de Shawinigan Cégep de…

Update : March 27, 2024

Budget 2022-2023 – Plan budgétaire

pdf 7.41 Mb Budget2223_PlanBudgetaire.pdf

ériel de la Politique gouvernementale de prévention de la santé (PGPS) qui permettra à l’ensemble de la société de se mobiliser en faveur de l’amélioration …

Update : October 29, 2024

Budget 2022-2023 – Plan budgétaire

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ériel de la Politique gouvernementale de prévention de la santé (PGPS) qui permettra à l’ensemble de la société de se mobiliser en faveur de l’amélioration …

Update : October 29, 2024

De 1992-1993 à l’année la plus récente, documents détaillant la ventilation annuelle des périodes/étudiants/semaines (pes) pour chaque composante de financement de cours ou programmes d’études (voir annexe E102 et A102 du Régime budgétaire et

pdf 3.90 Mb 25-1044_Diffusion-2.pdf

Les codes de programme, d’option ou de voie de spécialisation, d’objectif, de cours, d’épreuve synthèse, d’épreuve uniforme ou de stage réalisé en alternance…

Update : April 20, 2026

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Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Juillet 2023

Notes du Ministère et toutes communications (non seulement à la municipalité, mais à d’autres organismes ou ministères concernés) sur la réfection d’une piste d’hébertisme et la réalisation d’un sentier de vélo de montagne concernant l

Notes du Ministère et toutes communications (non seulement à la municipalité, mais à d’autres organismes ou ministères concernés) sur la réfection d’une piste d’hébertisme et la réalisation d’un sentier de vélo de montagne concernant l

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur les halocarbures - Juillet 2019

Position historique du Québec sur le pouvoir fédéral de dépenser 1944-1998

Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

Budget 2022-2023 – Plan budgétaire

Budget 2022-2023 – Plan budgétaire

De 1992-1993 à l’année la plus récente, documents détaillant la ventilation annuelle des périodes/étudiants/semaines (pes) pour chaque composante de financement de cours ou programmes d’études (voir annexe E102 et A102 du Régime budgétaire et

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