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Résultats de la collecte de données sur l'interpellation policière - Rapport des corps de police sur l'interpellation policière du 1er avril au 31 décembre 2024

pdf 1.38 Mb RAP-collecte-donnees-interpellation-policiere.pdf

1 Service de police de la Ville de Bromont 52 0 52 52 0 0 Service de police de la Ville de Granby 87 8 79 87 0 0 Régie de police de Memphrémagog 64 2 62 64 0…

Update : February 27, 2026

Programme pour la gestion durable des eaux de pluie (PGDEP) 2025-2027

pdf 506 Kb CN_gestion_eaux_pluie_pgdep.pdf

signature de la lettre de promesse, sauf pour celles découlant des études préliminaires et de la préparation des plans et devis, qui sont admissibles…

Update : April 30, 2025

Suite Dossier 16310/24-602 : Prévisions des effectifs scolaires pour le secteur public et privé de mars 2024 et les données manquantes dans la 24-602 (prévisions des effectifs publics et privés combinés par région administrative et par Centre de se

pdf 3.42 Mb 24-766_Diffusion.pdf

Prévision de l'effectif des centres de services scolaires et des commissions scolaires composant la région administrative réseau public Gaspésie–Îles-d…

Update : March 20, 2025

Les avis, analyses ou tout autre document produits par votre organisation en lien avec le projet de loi n° 68, Loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins ainsi que la liste de tous les groupes consultés et rencontrés

pdf 1.35 Mb 24-214_Diffusion.pdf

té e les de 4 et 5 econd re e , la personne responsable de la sanction des études doit faire une demande et y inclure les documents justificatifs et la date …

Update : July 31, 2024

Les avis, analyses ou tout autre document produits par votre organisation en lien avec le projet de loi n° 68, Loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins ainsi que la liste de tous les groupes consultés et rencontrés

pdf 1.35 Mb 24-214_Diffusion.pdf

té e les de 4 et 5 econd re e , la personne responsable de la sanction des études doit faire une demande et y inclure les documents justificatifs et la date …

Update : July 31, 2024

Liste des dossiers criminels contenant une ou plusieurs accusations liées aux articles 249 et 320.13 du Code criminel et liste des dossiers pénaux comportant une ou plusieurs infractions aux articles 327 et 328 du Code de la sécurité routière (2019

pdf 141 Kb DAI_no_BSM-2024-004407.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : September 4, 2024

Liste des dossiers criminels contenant une ou plusieurs accusations liées aux articles 249 et 320.13 du Code criminel et liste des dossiers pénaux comportant une ou plusieurs infractions aux articles 327 et 328 du Code de la sécurité routière (2019

pdf 141 Kb DAI_no_BSM-2024-004407.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : September 4, 2024

Déclaration de services aux citoyennes et aux citoyens – Ministère de la santé et des services sociaux

pdf 344 Kb 22-104-01W.pdf

DÉCLARATION DE SERVICES AUX CITOYENNES ET AUX CITOYENS MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX ÉDITION La Direction des communications du ministère de …

Update : March 16, 2023

2024-110 – Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette, la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et Novarium

pdf 3.00 Mb DAI_2024-110_documents_rimouski_neigette.pdf

og MRC de Kamouraska MRC de Brome-Missisquoi MRC de La Haute-Yamaska MRC de Papineau MRC des Collines-de-l’Outaouais MRC de La Vallée-de-la-Gatineau MRC de…

Update : November 14, 2024

Guide de bonnes pratiques – La réduction des émissions de gaz à effet de serre et l'aménagement du territoire

pdf 4.74 Mb guide_reduction_gaz.pdf

Direction de la planification, de la recherche et de l'évaluation > La Direction de l'aménagement et du développement local > La Direction des…

Update : July 19, 2010

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Programme pour la gestion durable des eaux de pluie (PGDEP) 2025-2027

Suite Dossier 16310/24-602 : Prévisions des effectifs scolaires pour le secteur public et privé de mars 2024 et les données manquantes dans la 24-602 (prévisions des effectifs publics et privés combinés par région administrative et par Centre de se

Les avis, analyses ou tout autre document produits par votre organisation en lien avec le projet de loi n° 68, Loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins ainsi que la liste de tous les groupes consultés et rencontrés

Les avis, analyses ou tout autre document produits par votre organisation en lien avec le projet de loi n° 68, Loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins ainsi que la liste de tous les groupes consultés et rencontrés

Liste des dossiers criminels contenant une ou plusieurs accusations liées aux articles 249 et 320.13 du Code criminel et liste des dossiers pénaux comportant une ou plusieurs infractions aux articles 327 et 328 du Code de la sécurité routière (2019

Liste des dossiers criminels contenant une ou plusieurs accusations liées aux articles 249 et 320.13 du Code criminel et liste des dossiers pénaux comportant une ou plusieurs infractions aux articles 327 et 328 du Code de la sécurité routière (2019

Déclaration de services aux citoyennes et aux citoyens – Ministère de la santé et des services sociaux

2024-110 – Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette, la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et Novarium

Guide de bonnes pratiques – La réduction des émissions de gaz à effet de serre et l'aménagement du territoire

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