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Modèle de registre d’entretien des lieux Principe du développement durable : Santé et qualité de vie - Protection de l’environnement (si choix de produits…

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Paiement reçu en date du 03 novembre 2025 10h52 Numéro d’enregistrement/Numéro de référence: 303193 Nom de l'établissement: 746 Gardenville Numéro de…

RÉFÉRENCE : No SEAO, No de bon de commande, No d’écriture du SAGIR ou No de référence du ministère ou organisme NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE…

sont la municipalité centrale; 9 d) les villes de Gatineau, de Laval, de Lévis, de Mirabel, de Rouyn-Noranda, de Saguenay, de Shawinigan, de Sherbrooke et de…

tout au long de la durée du Programme. Le montant des avances de fonds sera calculé sur la base de l’information consignée dans le registre des RSGE. 3.…

sport et de SECTEUR 2020 l'activité physique Loisir et sport PAGE 1 DE NO SEQ. NO REFERENCE : NUMERO DU PROGRAMME ET SON TITRE MONTANT TOTAL CONTRACTANT…

situation de pandémie de la COVID-19 ---ooo0ooo--- ATTENDU QUE l’Organisation mondiale de la santé a déclaré une pandémie de la COVID-19 le 11 mars 2020;…

les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cas du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non Est-ce que le processus de consultation pour…