Search results

Portrail de la population carcérale liée à un groupe menaçant la sécurité - avril 2024 à mars 2025

pdf 1.01 Mb portrait_population_carcerale_groupe_menacant_securite.pdf

tel un éclat de verre, une pièce de métal, de bois ou de plastique; 6. fait le don ou l’échange d’objets sans y être autorisée par le directeur de…

Update : February 12, 2026

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

pdf 3.86 Mb 23-165_Diffusion.pdf

d’activités de promotion et de valorisation de la pratique régulière d’activités physiques, de loisirs, de sports et d’activités de plein air ainsi que de…

Update : August 15, 2023

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

pdf 3.86 Mb 23-165_Diffusion.pdf

d’activités de promotion et de valorisation de la pratique régulière d’activités physiques, de loisirs, de sports et d’activités de plein air ainsi que de…

Update : August 15, 2023

Profil de la population correctionnelle 2015-2016

pdf 2.26 Mb profil_corr_2015-2016.pdf

Braquer une arme à feu Voies de fait contre un agent de la paix ou un fonctionnaire public Voies de fait de niveau 2 contre un agent de la paix Voies de fait…

Update : June 21, 2021

Rapport d'enquête - Risque de sécurité et d'intégrité des personnes lors de la pratique d'un sport 2023

pdf 5.37 Mb MEQ-rapport-risque-securite-integrite-sport.pdf

politique en matière de protection de l'intégrité incluant un mécanisme indépendant de gestion des plaintes pour les situations d'abus, de…

Update : January 24, 2024

Rapport d'enquête - Risque de sécurité et d'intégrité des personnes lors de la pratique d'un sport 2023

pdf 5.37 Mb MEQ-rapport-risque-securite-integrite-sport.pdf

politique en matière de protection de l'intégrité incluant un mécanisme indépendant de gestion des plaintes pour les situations d'abus, de…

Update : February 20, 2025

Analyse d’impact réglementaire, Règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

pdf 4.90 Mb air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-autres-dispositions-11-2021.pdf

modernisation de la Loi sur la qualité de l’environnement (LQE). Ils permettront de préciser et de raffiner l’encadrement des activités sur la base de la…

Update : August 20, 2025

Rendez-vous pour la réussite éducative : l’éducation au-delà de la pandémie

pdf 579 Kb Document-consultation-reussite-educative.pdf

L’ÉDUCATION AU-DELÀ DE LA PANDÉMIE CAHIER DE CONSULTATION 20 -1 81 -0 1- 5 Coordination et rédaction Direction générale des politiques et de la planification…

Update : March 11, 2021

Procédure visant à faciliter la divulgation d’actes répréhensibles du ministère des Relations internationales et de la Francophonie

pdf 310 Kb PD-divulgation-actes-reprehensibles-juillet2017-MRIF.pdf

nt ☐ 6- Le fait d’ordonner ou de conseiller à une personne de commettre un acte répréhensible visé préalablement Descriptions des faits, de l’évènement ou de…

Update : October 7, 2020

Procédure visant à faciliter la divulgation d’actes répréhensibles du ministère des Relations internationales et de la Francophonie

pdf 310 Kb PD-divulgation-actes-reprehensibles-juillet2017-MRIF.pdf

nt ☐ 6- Le fait d’ordonner ou de conseiller à une personne de commettre un acte répréhensible visé préalablement Descriptions des faits, de l’évènement ou de…

Update : October 7, 2020

Search results

Filters

Portrail de la population carcérale liée à un groupe menaçant la sécurité - avril 2024 à mars 2025

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

Profil de la population correctionnelle 2015-2016

Rapport d'enquête - Risque de sécurité et d'intégrité des personnes lors de la pratique d'un sport 2023

Rapport d'enquête - Risque de sécurité et d'intégrité des personnes lors de la pratique d'un sport 2023

Analyse d’impact réglementaire, Règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

Rendez-vous pour la réussite éducative : l’éducation au-delà de la pandémie

Procédure visant à faciliter la divulgation d’actes répréhensibles du ministère des Relations internationales et de la Francophonie

Procédure visant à faciliter la divulgation d’actes répréhensibles du ministère des Relations internationales et de la Francophonie

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca