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Loisir et du Sport a a QuébeCHH Secrétariat général Québec, le 25 janvier 2012 L. Pagé C. Bellemare S. Desrosiers C. Metcalfe J.-Guy Ouellette Direction…

16 janvier 2024 au 31 mars 2024 186, rue Fraser Rivière-du-Loup (QC) G5R 1C8 et 92, 2e rue Ouest, bureau 207 Rimouski (QC) G5L 8B3 60 Groupe Sygif inc. 17…

16 janvier 2024 au 31 mars 2024 186, rue Fraser Rivière-du-Loup (QC) G5R 1C8 et 92, 2e rue Ouest, bureau 207 Rimouski (QC) G5L 8B3 60 Groupe Sygif inc. 17…

financière pour le MSSS? Est-ce que c’est du 1er janvier au 31 décembre, ou l’année financière commence sur une autre date? L’année financière est du 1er…

uniquement les renseignements auxquels l’accès n’est pas autorisé. 1982, c. 30, a. 14. 1982, c. 30, a. 16; 2001, c. 32, a. 84; 2006, c. 22, a. 8. 31. Un…

uniquement les renseignements auxquels l’accès n’est pas autorisé. 1982, c. 30, a. 14. 1982, c. 30, a. 16; 2001, c. 32, a. 84; 2006, c. 22, a. 8. 31. Un…

par écrit. 1982, c. 30, a. 48. 54. Dans un document, sont personnels les renseignements qui concernent une personne physique et permettent de l’identifier.…

informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. 15. Le droit d'accès ne porte que sur les documents dont la communication ne requiert ni calcul, ni comparaison de…

informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. 15. Le droit d'accès ne porte que sur les documents dont la communication ne requiert ni calcul, ni comparaison de…

droit d’accès à un document diffusé conformément à l’article 16.1. 1982, c. 30, a. 13; 1990, c. 57, a. 5; 2001, c. 32, a. 83; 2006, c. 22, a. 7. AVIS DE…