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Position exécutoire - Différend : 2016-003

pdf 200 Kb differend-2016-003.pdf

BC doit le demander à la RSG, et non pas à la remplaçante occasionnelle, lorsqu’il veut consulter le registre de remplacement. AVIS La présente position ne…

Update : September 27, 2024

Position exécutoire - Différend : 2016-003

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BC doit le demander à la RSG, et non pas à la remplaçante occasionnelle, lorsqu’il veut consulter le registre de remplacement. AVIS La présente position ne…

Update : September 27, 2024

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus - Avril 2025

pdf 358 Kb MES-Engagements-financiers-avril-2025.pdf

ÉDUCALOI 2025-03-25 2025-04-14 Montréal 68 280,00 $ Montréal I indique une publication initial, M indique une republication suite à une modification OP…

Update : May 15, 2025

Nombre d’enseignants non-légalement qualifiés qui ont travaillé dans le réseau de l'éducation pour l'année 2021-2022 - Le nombre d'heures travaillées par enseignant non-légalement qualifié pour l'année 2021-2022 (en date du 26 octobre 2022).

pdf 565 Kb 22-309_Diffusion.pdf

le 21 décembre 2022 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/22-309 Bonjour, Nous donnons suite à votre …

Update : January 11, 2023

Taux de réussite aux épreuves uniformes (4e et 5e secondaire) pour chacune des matières, pour l'ensemble du réseau scolaire ( public et privé)

pdf 189 Kb 22-554_Diffusion.pdf

Québec, le 3 avril 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/22-554 Bonjour, Nous donnons suite à votre …

Update : April 11, 2023

Ventilation des transferts fédéraux pour l’enseignement postsecondaire - Ventilation des transferts fédéraux pour les autres programmes sociaux pour les années budgétaires de 2017-2018 à 2023-2024

pdf 360 Kb 23-296_Diffusion.pdf

le 27 octobre 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-296 Bonjour, Nous donnons suite à votre …

Update : November 6, 2023

Taux de réussite aux épreuves uniformes (4e et 5e secondaire) pour chacune des matières, pour l'ensemble du réseau scolaire ( public et privé)

pdf 189 Kb 22-554_Diffusion.pdf

Québec, le 3 avril 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/22-554 Bonjour, Nous donnons suite à votre …

Update : April 11, 2023

Nombre d’enseignants non-légalement qualifiés qui ont travaillé dans le réseau de l'éducation pour l'année 2021-2022 - Le nombre d'heures travaillées par enseignant non-légalement qualifié pour l'année 2021-2022 (en date du 26 octobre 2022).

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le 21 décembre 2022 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/22-309 Bonjour, Nous donnons suite à votre …

Update : January 11, 2023

Ventilation des transferts fédéraux pour l’enseignement postsecondaire - Ventilation des transferts fédéraux pour les autres programmes sociaux pour les années budgétaires de 2017-2018 à 2023-2024

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le 27 octobre 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-296 Bonjour, Nous donnons suite à votre …

Update : November 6, 2023

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 15.12 Mb 202508-59_DE.pdf

Objet : Demande d’accès à l’information Madame, Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 25 août 2025. La recherche a permis de…

Update : September 18, 2025

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Position exécutoire - Différend : 2016-003

Position exécutoire - Différend : 2016-003

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus - Avril 2025

Nombre d’enseignants non-légalement qualifiés qui ont travaillé dans le réseau de l'éducation pour l'année 2021-2022 - Le nombre d'heures travaillées par enseignant non-légalement qualifié pour l'année 2021-2022 (en date du 26 octobre 2022).

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