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pdf 283 Kb 29902.pdf

COURRIEL Le 6 novembre 2025 N/Réf. : 29902 Objet : Demande d’accès aux documents - décision Bonjour, Par la présente, nous donnons suite à votre demande…

Update : November 27, 2025

Pour l’année scolaire 2021-2022 / Par année depuis 2018-2019 : Diverses information sur les tolérances d’engagement octroyées et les brevets d’enseignement octroyés à des finissants ou non finissants d’universités

pdf 623 Kb 22-422_Diffusion.pdf

le 9 février 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/22-422 Bonjour, Nous donnons suite à votre …

Update : February 20, 2023

Pourcentage d'élèves qui sont passés directement de la 5e année vers le secondaire, vers n'importe quel programme du secondaire, pour chacune des 10 dernières.

pdf 191 Kb 22-236_Diffusion.pdf

le 8 novembre 2022 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/22-236 Bonjour, Nous donnons suite à votre …

Update : November 28, 2022

Pour l’année scolaire 2021-2022 / Par année depuis 2018-2019 : Diverses information sur les tolérances d’engagement octroyées et les brevets d’enseignement octroyés à des finissants ou non finissants d’universités

pdf 623 Kb 22-422_Diffusion.pdf

le 9 février 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/22-422 Bonjour, Nous donnons suite à votre …

Update : February 20, 2023

Le nombre d’enseignant (es), de niveau primaire et secondaire, qui ont fait l’objet de sanctions pouvant aller jusqu’au congédiement, en lien avec des gestes déplacés et/ou à caractères sexuels posés à l’endroit d’élèves, durant les ann

pdf 263 Kb 23-75_Diffusion.pdf

le 24 juillet 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-75 Bonjour, Nous donnons suite à votre …

Update : August 1, 2023

Le nombre d’enseignant (es), de niveau primaire et secondaire, qui ont fait l’objet de sanctions pouvant aller jusqu’au congédiement, en lien avec des gestes déplacés et/ou à caractères sexuels posés à l’endroit d’élèves, durant les ann

pdf 263 Kb 23-75_Diffusion.pdf

le 24 juillet 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-75 Bonjour, Nous donnons suite à votre …

Update : August 1, 2023

0055_05_2013

pdf 67 Kb 5_Engagement_financier_mai2013.pdf

CONCLU DE GRÉ À GRÉ ‐ OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION -…

Update : September 27, 2022

Résultats des épreuves ministérielles obtenus pour les élèves des écoles primaires École Piché-Dufrost et École Félix-Leclerc

pdf 192 Kb 22-255_Diffusion.pdf

le 4 novembre 2022 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/22-255 Bonjour, Nous donnons suite à votre …

Update : November 28, 2022

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 1.87 Mb 202506-01_DE.pdf

Objet : Demande d’accès à l’information Madame, Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 2 juin 2025. La recherche a permis de…

Update : June 20, 2025

Engagements financiers de 25 k$ et plus publiés par SEAO – Avril 2020

pdf 602 Kb engagements-20-04.pdf

(* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification Page 1 de…

Update : July 12, 2021

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Pour l’année scolaire 2021-2022 / Par année depuis 2018-2019 : Diverses information sur les tolérances d’engagement octroyées et les brevets d’enseignement octroyés à des finissants ou non finissants d’universités

Pourcentage d'élèves qui sont passés directement de la 5e année vers le secondaire, vers n'importe quel programme du secondaire, pour chacune des 10 dernières.

Pour l’année scolaire 2021-2022 / Par année depuis 2018-2019 : Diverses information sur les tolérances d’engagement octroyées et les brevets d’enseignement octroyés à des finissants ou non finissants d’universités

Le nombre d’enseignant (es), de niveau primaire et secondaire, qui ont fait l’objet de sanctions pouvant aller jusqu’au congédiement, en lien avec des gestes déplacés et/ou à caractères sexuels posés à l’endroit d’élèves, durant les ann

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