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Valeur des contrats octroyés à des consultants incluant les firmes

pdf 890 Kb 2025-13822.pdf

par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : January 20, 2026

Analyse d’impact réglementaire du projet d’orientation de modernisation de la consigne et de la collecte sélective

pdf 386 Kb air-orientation-modernisation-consigne-collecte-selective-02-2020.pdf

Potentiel de hausse ou de baisse des GES Économie circulaire Intégration de la chaîne de valeur Baisse de l’importation de déchets et rebuts de papier, de…

Update : August 20, 2025

Idées et pratiques proposées par des services de garde dans leur plan de continuité des services en cas de pandémie – Responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 126 Kb Responsables-SG-milieu-familial-Idees-pratiques-par-SG-plan-continuite-services-en-pandemie.pdf

ministère de la Famille et des Aînés a demandé à tous les centres de la petite enfance (CPE) et aux garderies d’élaborer un plan de continuité des services…

Update : September 17, 2024

Idées et pratiques proposées par des services de garde dans leur plan de continuité des services en cas de pandémie – Responsables d’un service de garde en milieu familial

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ministère de la Famille et des Aînés a demandé à tous les centres de la petite enfance (CPE) et aux garderies d’élaborer un plan de continuité des services…

Update : September 17, 2024

Les avis, analyses ou tout autre document produits par votre organisation en lien avec le projet de loi n° 68, Loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins ainsi que la liste de tous les groupes consultés et rencontrés

pdf 1.35 Mb 24-214_Diffusion.pdf

té e les de 4 et 5 econd re e , la personne responsable de la sanction des études doit faire une demande et y inclure les documents justificatifs et la date …

Update : July 31, 2024

Les avis, analyses ou tout autre document produits par votre organisation en lien avec le projet de loi n° 68, Loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins ainsi que la liste de tous les groupes consultés et rencontrés

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té e les de 4 et 5 econd re e , la personne responsable de la sanction des études doit faire une demande et y inclure les documents justificatifs et la date …

Update : July 31, 2024

Portail d’inscription unique des personnes sinistrées : projet collaboratif entre la Croix-Rouge canadienne et la Ville de Gatineau 

pdf 2.14 Mb portail_inscription_unique_des_personnes_sinistrees.pdf

Identifier des opportunités pour améliorer la base de données et la collaboration entre les municipalités et la Croix-Rouge canadienne 2018 Besoin…

Update : October 24, 2024

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Identifier des opportunités pour améliorer la base de données et la collaboration entre les municipalités et la Croix-Rouge canadienne 2018 Besoin…

Update : October 24, 2024

copie du ou des document(s) rapportant le montant de la somme allouée à l'École secondaire Marcellin-Champagnat par le ministère de l'Éducation pour l'année 2022-2023.

pdf 240 Kb 23-486_Diffusion.pdf

transport scolaire de l'année scolaire. PAGE 3 Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des…

Update : December 28, 2023

copie du ou des document(s) rapportant le montant de la somme allouée à l'École secondaire Marcellin-Champagnat par le ministère de l'Éducation pour l'année 2022-2023.

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Update : December 28, 2023

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