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Contribution des coordonnateurs des groupes de travail de la société civile conditions gagnantes et principes partagés

pdf 1.33 Mb copt-document-plan-electrificationqc-oct019-v05.pdf

financement n’est alloué au secteur des énergies fossiles COMPOSANTE • Cesser tout type de subvention, directe et indirecte, au secteur des énergies fossiles…
Update : November 23, 2020
Memoire-Chaire-maltraitance-personnes-ainees.pdf

pdf 310 Kb Memoire-Chaire-maltraitance-personnes-ainees.pdf

ou des proches. Sur les 10 types d’VPT mesurées, environ 60% des participants avaient vécu au moins un type au cours de leur vie. Plusieurs participants…
Update : January 31, 2025
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec -Année scolaire 2021-2022

pdf 1.84 Mb Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_juin2021.pdf

Plus élevé A.U. t-2, moyenne A.U. t-4, t-3, t-2 ou palier AU 2014-2015 à 2017-2018 Non Oui Soutien à l'enseignement et à la recherche ° Montant variable EETP…
Update : January 21, 2022
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec -Année scolaire 2021-2022

pdf 1.84 Mb Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_juin2021.pdf

Plus élevé A.U. t-2, moyenne A.U. t-4, t-3, t-2 ou palier AU 2014-2015 à 2017-2018 Non Oui Soutien à l'enseignement et à la recherche ° Montant variable EETP…
Update : January 21, 2022
• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021

pdf 1.53 Mb Regime-budgetaire-universites-mars-2021.pdf

continue liées au soutien technique ou le développement des ressources ou des outils destinés au soutien des usagers. Volet 5 : Renforcement de la sécurité…
Update : November 29, 2021
• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021

pdf 1.53 Mb Regime-budgetaire-universites-mars-2021.pdf

continue liées au soutien technique ou le développement des ressources ou des outils destinés au soutien des usagers. Volet 5 : Renforcement de la sécurité…
Update : November 29, 2021
Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

pdf 1.88 Mb Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

continue liées au soutien technique ou le développement des ressources ou des outils destinés au soutien des usagers. Volet 5 : Renforcement de la sécurité…
Update : November 29, 2021
Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

pdf 1.88 Mb Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

continue liées au soutien technique ou le développement des ressources ou des outils destinés au soutien des usagers. Volet 5 : Renforcement de la sécurité…
Update : November 29, 2021
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 1.85 Mb Regime-budgetaire-2020-2021-universites-octobre-2020.pdf

continue liées au soutien technique ou le développement des ressources ou des outils destinés au soutien des usagers. Volet 5 : Renforcement de la sécurité…
Update : November 29, 2021
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 1.85 Mb Regime-budgetaire-2020-2021-universites-octobre-2020.pdf

continue liées au soutien technique ou le développement des ressources ou des outils destinés au soutien des usagers. Volet 5 : Renforcement de la sécurité…
Update : November 29, 2021