Search results

Objet : Demande d’accès à l’information Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 18 mai 2023. La recherche a permis de…

Objet : Demande d’accès à l’information Madame, Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 23 mai 2024. La recherche a permis de…

COURRIEL Le 29 septembre 2023 DEMANDEUR N/Réf. : 202309-38 Objet : Demande d’accès à l’information Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d’accès à…

COURRIEL Le 27 novembre 2024 DEMANDEUR N/Réf. : 202411-22 Objet : Demande d’accès à l’information Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d’accès à…

présente position ne constitue pas une opinion ou une interprétation juridique. Elle s’appuie sur les renseignements présentés par les parties dans le cadre…

présente position ne constitue pas une opinion ou une interprétation juridique. Elle s’appuie sur les renseignements présentés par les parties dans le cadre…

endroits où une plantation ferait une réelle différence. Je suis fermement convaincue que les enfants doivent être sensibilisés très tôt sur l’impact qu’ils…

Règlement sur les services de garde éducatifs à l’enfance (RSGEE), une RSG qui veut modifier l’horaire d’un service de garde n’a pas à demander une…

Règlement sur les services de garde éducatifs à l’enfance (RSGEE), une RSG qui veut modifier l’horaire d’un service de garde n’a pas à demander une…

Objet : Demande d’accès à l’information Madame, Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 2 mai 2023. La recherche a permis de…