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exemple sur leur persévérance, ont été plus difficiles à apprécier. L’évaluation a permis de démontrer que le projet-pilote a été pertinent dans la réponse…

territoire québécois lorsqu’une menace grave à la santé de la population, réelle ou imminente, exige l’application immédiate de certaines mesures prévues à…

et services à l’enseignement (PSE) Nadine Peterson Enseignement Privé (DEP) Félix-Antoine Mercier Enseignement à la maison (DEM) Audrée Baril-Lafrenière…

(répartition par année budgétaire, programme/élément) (4) MOIS/ANNÉE : SEPTEMBRE 2023 Ce programme a pour but de consolider le système d’innovation québécois…

(répartition par année budgétaire, programme/élément) (4) MOIS/ANNÉE : SEPTEMBRE 2023 Ce programme a pour but de consolider le système d’innovation québécois…

greffe - AutresA: Montant4A: SignificationA: Montant5A: Signification - DemandeA: Montant6A: Signification - État des fraisA: Montant7A: Signification -…

d’œufs. https://inspection.canada.ca/a-propos-de-l- acia/lois-et-reglements/liste-des-lois-et-reglements/documents-incorpores-par- porter la désignation de…

90, rue Elgin Ottawa (Ontario) K1A 0A6 Monsieur Marc Miller Ministre de l’Immigration, des Réfugiés et de la Citoyenneté 365, avenue Laurier Ouest Ottawa…

greffe - AutresA: Montant4A: SignificationA: Montant5A: Signification - DemandeA: Montant6A: Signification - État des fraisA: Montant7A: Signification -…

du plan ou pendant la mise en œuvre des mesures, a été constatée. Concernant l’évaluation de l’efficacité de la gouvernance par les réseaux, l’analyse a été…