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Renseignements relatifs aux activités de formation, aux colloques et aux congrès - janvier à mars 2025-2026

pdf 150 Kb 22-activites-formation-colloques-congres-avril-juin-2025.pdf

Direction de la Capitale-Nationale et de Chaudière- Appalaches Direction de la Montérégie Direction de Montréal Direction du Bas-Saint-Laurent et de la…

Update : December 5, 2025

Rapport d'évaluation du programme de la culture à l'école

pdf 1.04 Mb Programme-culture-ecole-rapport-evaluation.pdf

adaptées et novatrices en matière d'éducation et de culture, et ce, dans le respect de leurs compétences propres25. La responsabilité de la mise en…

Update : January 30, 2024

Instructions aux municipalités relatives à la reddition de comptes finale (TECQ)

pdf 451 Kb TECQ_19-24_Instructions_Municipalites.pdf

représentant2 de la Municipalité; la Reddition de comptes finale (via le service en ligne TECQ2019 au PGAMR); l’Attestation de la reddition de comptes signée…

Update : May 17, 2024

Instructions aux municipalités relatives à la reddition de comptes finale (TECQ)

pdf 451 Kb TECQ_19-24_Instructions_Municipalites.pdf

représentant2 de la Municipalité; la Reddition de comptes finale (via le service en ligne TECQ2019 au PGAMR); l’Attestation de la reddition de comptes signée…

Update : May 17, 2024

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur les halocarbures - Janvier 2020

pdf 0.92 Mb air-halocarbures-01-2020.pdf

utilisés. En effet, à partir de 2029, la consommation maximale admissible de HFC au Canada baisse de 70 % par rapport au niveau de référence de consommation …

Update : August 20, 2025

2024-075 – Rapport produit par l’observateur, maître Philippe Asselin, concernant le dossier de la Ville de Richelieu

pdf 0.96 Mb DAI_2024-075_rapport_dossier_ville_richelieu.pdf

employé en résumant les points de vue obtenus de certains répondants provenant du milieu de travail, de manière à transmettre à l’employé une information…

Update : August 15, 2024

2024-075 – Rapport produit par l’observateur, maître Philippe Asselin, concernant le dossier de la Ville de Richelieu

pdf 0.96 Mb DAI_2024-075_rapport_dossier_ville_richelieu.pdf

employé en résumant les points de vue obtenus de certains répondants provenant du milieu de travail, de manière à transmettre à l’employé une information…

Update : August 15, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à la justice du rapport Québec de l’Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées (ENFFADA) RAPPORT D’ÉTAPE MAI 2023

pdf 2.86 Mb ENFFADA_rapport-etape_juin2023.pdf

permis la mise en place de l’Équipe intégrée de coordination des disparitions et enlèvements (EICDE) composée de ressources de la Sûreté du Québec (SQ) et du…

Update : April 12, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à la justice du rapport Québec de l’Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées (ENFFADA) RAPPORT D’ÉTAPE MAI 2023

pdf 2.86 Mb ENFFADA_rapport-etape_juin2023.pdf

permis la mise en place de l’Équipe intégrée de coordination des disparitions et enlèvements (EICDE) composée de ressources de la Sûreté du Québec (SQ) et du…

Update : April 12, 2024

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Juillet 2023

pdf 1.61 Mb engagements_financiers_juil_2023.pdf

COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTIONOBJET : Regroupement d'achats: Achats de véhicules 24-84 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA…

Update : October 16, 2023

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2024-075 – Rapport produit par l’observateur, maître Philippe Asselin, concernant le dossier de la Ville de Richelieu

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Tableau de suivi des réponses aux appels à la justice du rapport Québec de l’Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées (ENFFADA) RAPPORT D’ÉTAPE MAI 2023

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Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Juillet 2023

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