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copie du ou des document(s) rapportant le montant de la somme allouée à l'École secondaire Marcellin-Champagnat par le ministère de l'Éducation pour l'année 2022-2023.

pdf 240 Kb 23-486_Diffusion.pdf

transport scolaire de l'année scolaire. PAGE 3 Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des…

Update : December 28, 2023

Guide de bonnes pratiques – La réduction des émissions de gaz à effet de serre et l'aménagement du territoire

pdf 4.74 Mb guide_reduction_gaz.pdf

Direction de la planification, de la recherche et de l'évaluation > La Direction de l'aménagement et du développement local > La Direction des…

Update : July 19, 2010

Guide de bonnes pratiques – La réduction des émissions de gaz à effet de serre et l'aménagement du territoire

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Direction de la planification, de la recherche et de l'évaluation > La Direction de l'aménagement et du développement local > La Direction des…

Update : July 19, 2010

Programme pour la gestion durable des eaux de pluie (PGDEP) 2025-2027

pdf 506 Kb CN_gestion_eaux_pluie_pgdep.pdf

signature de la lettre de promesse, sauf pour celles découlant des études préliminaires et de la préparation des plans et devis, qui sont admissibles…

Update : April 30, 2025

Toutes les communications pour la période du 1er décembre 2025 au 30 janvier 2026 entre le cabinet du Ministre et l’administration du MRIF sur les coupes budgétaires, la fin de financement, le non-versement du 2ᵉ versement ou la révision budgétai

pdf 1.34 Mb DA-Communications-cabinet-ministre-administration-MRIF-20260210-002.pdf

(optimisation des techniques et solutions fondées sur la nature), (9) la protection, restauration et gestion durable des ressources naturelles (faune et…

Update : March 25, 2026

Analyse d’impact réglementaire pour le Projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de chasse, le projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de piégeage et le commerce des fourrures, le projet de règlement modi

pdf 621 Kb air-chasse-piegeage-fourrure-captivite-animal-zones-exploitation-12-2025.pdf

l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP), en collaboration avec la Direction de la gouvernance et …

Update : April 8, 2026

Comptes de la santé et des services sociaux 2022-2023, 2023-2024 et 2024-2025

pdf 4.14 Mb RA_24-614-01W_MSSS.pdf

par la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail, ainsi que de la pension de la Sécurité de la vieillesse. TABLEAU 5 Fonds…

Update : February 12, 2025

Pour l'exercice du 1er avril 2023 - 31 mars 2024, ventilation de l'enveloppe budgétaire dédiée à la mesure budgétaire no 15061 du MEQ — Réussite éducative des élèves autochtones et réconciliation (comprenant les mesures fusionnées des exercic

pdf 1.22 Mb 24-706_Diffusion.pdf

Autre Or-et-des-Bois 80 000 $ Transport des élèves de la communauté de Kitcisakik vers l'école La Concorde de 240 000 $ 3 ans (23-24 à 25-26) Charles…

Update : March 17, 2025

2024-110 – Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette, la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et Novarium

pdf 3.00 Mb DAI_2024-110_documents_rimouski_neigette.pdf

og MRC de Kamouraska MRC de Brome-Missisquoi MRC de La Haute-Yamaska MRC de Papineau MRC des Collines-de-l’Outaouais MRC de La Vallée-de-la-Gatineau MRC de…

Update : November 14, 2024

1810 - Attestation de situation de la personne réputée à temps plein

pdf 471 Kb 1810-attestation-repute-temps-plein-2024-2025.pdf

avant la date d’atteinte de la 20e semaine de grossesse. Signature de la ou du médecin, de l’infirmière praticienne spécialisée ou l’infirmier praticien…

Update : January 6, 2026

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Guide de bonnes pratiques – La réduction des émissions de gaz à effet de serre et l'aménagement du territoire

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Programme pour la gestion durable des eaux de pluie (PGDEP) 2025-2027

Toutes les communications pour la période du 1er décembre 2025 au 30 janvier 2026 entre le cabinet du Ministre et l’administration du MRIF sur les coupes budgétaires, la fin de financement, le non-versement du 2ᵉ versement ou la révision budgétai

Analyse d’impact réglementaire pour le Projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de chasse, le projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de piégeage et le commerce des fourrures, le projet de règlement modi

Comptes de la santé et des services sociaux 2022-2023, 2023-2024 et 2024-2025

Pour l'exercice du 1er avril 2023 - 31 mars 2024, ventilation de l'enveloppe budgétaire dédiée à la mesure budgétaire no 15061 du MEQ — Réussite éducative des élèves autochtones et réconciliation (comprenant les mesures fusionnées des exercic

2024-110 – Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette, la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et Novarium

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