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Depuis 2020, la liste des contrats octroyés par le ministère l'Éducation aux firmes, firmes-conseil et aux consultants externes liés aux dossiers du virage de l’intelligence numérique et des données dans le réseau scolaire, que ces firmes et cons

pdf 10.25 Mb 25-224_Diffusion.pdf

350047478 2. Éléments de contexte La Direction des projets, du financement et de la performance des investissements (DPFPI) fait partie de la Direction…

Update : September 30, 2025

Copie de toute correspondance envoyée ou reçue par la ministre de la Sécurité publique du Québec au ministre de la Sécurité publique du Canada entre le 3 avril 2020 et le 8 mai 2020

pdf 455 Kb 2020-11084-1.pdf

régions des Centres intégrés de santé et de services sociaux de la Montérégie, de Montréal et de Laval. La durée de l’assistance fédérale sera déterminée en…

Update : January 6, 2023

Copie de toute correspondance envoyée ou reçue par la ministre de la Sécurité publique du Québec au ministre de la Sécurité publique du Canada entre le 3 avril 2020 et le 8 mai 2020

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Update : January 6, 2023

Lettres datées et signées du Ministère adressées au Collège supérieur de Montréal indiquant la disponibilité des rapports du "Bilan des états financiers pour l'année scolaire Formation professionnelle (B4)" ou "Bilan de Charlemagne" pour les ann

pdf 745 Kb 24-432_Diffusion.pdf

Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : November 21, 2024

Analyse d'impact réglementaire - Projet de Loi modifiant le Code des professions pour la modernisation du système professionnel et visant l’élargissement de certaines pratiques professionnelles dans le domaine de la santé et des services sociaux

pdf 387 Kb pl67_air.pdf

ministère de la Santé et des Services sociaux et révisé par l’Office des professions. 1. DÉFINITION DU PROBLÈME L’accès aux services de santé est un enjeu…

Update : May 8, 2025

Le nombre de diplômés, le nombre d'admissions et le taux de diplomation, par établissement et par année, de 2014 à2025 pour les programmes techniques et universitaires du domaine de la chimie et des informations concernant où se dirigent les diplôm

pdf 2.63 Mb 24-741_Diffusion.pdf

ératrices de machines et de procédés industriels dans la transformation des aliments et des boissons 1 3,1 32 100,0 Total (2018 à 2022) 154.A0 - Technologie …

Update : March 19, 2025

Données des établissements scolaires de niveau primaire dans un centre de services scolaires qui reçoivent la subvention de la mesure 30015 pour avoir droit à une éducatrice en service de garde classe principale et qui ont aussi 200 élèves et plus.

pdf 479 Kb 23-7_Diffusion.pdf

DÉTAIL DE LA CLIENTÈLE AYANT SERVI AU CALCUL DE L'ALLOCATION « MONTANT DE BASE ‐ SERVICE RÉGULIER » MESURE 30011 « SERVICES DE GARDE DE 200 ENFANTS ET P…

Update : May 15, 2023

Données des établissements scolaires de niveau primaire dans un centre de services scolaires qui reçoivent la subvention de la mesure 30015 pour avoir droit à une éducatrice en service de garde classe principale et qui ont aussi 200 élèves et plus.

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Update : May 15, 2023

Rapport final du Groupe de travail indépendant sur la réforme de la structure tarifaire de l’aide juridique

pdf 1.18 Mb GTI_2022-05-26_V5.pdf

L’analyse de certains actes tarifés 76 2.2 Le droit de la jeunesse 79 2.2.1 Le portrait de la pratique en droit de la jeunesse 79 2.2.2 L’évolution de la…

Update : January 23, 2024

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2024-2025 et bilan des réalisations de 2023-2024 à l’égard des personnes handicapées

pdf 0.95 Mb paph_2425.pdf

notamment : • de préparer annuellement le budget de dépenses, en tenant compte des particularités de chacun des ministères et des organismes, de s’assurer de…

Update : September 20, 2024

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