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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif

pdf 0.94 Mb AIR_202109_L_allegement_administratif_MEI.pdf

demande en ce sens par un producteur représente des frais approximatifs de 350 $ en temps (35 $/h *10 heures) et de 186 $ en consultant externe (taux horaire…

Update : May 16, 2023

Tous les courriels (y compris leurs pièces jointes) liés aux Règles budgétaires universitaires 2024-2025, envoyés à ou reçus par Maryse Champagne, Véronique Lavoie, Magali Blanchet, Lydia Harvey, Guillaume Paquin ou Miguel Dubuc, entre le 1er nove

pdf 2.18 Mb 23-573_Diffusion.pdf

s à faire dans les suites du budget 2024‐2025 RB 2.1.9 (enseignement) : Une somme de 13,5 M$ sur 5 ans est demandée au budget 2024‐2025 : 1,5 M$ en 2024‐ 202…

Update : June 20, 2024

Tous les courriels (y compris leurs pièces jointes) liés aux Règles budgétaires universitaires 2024-2025, envoyés à ou reçus par Maryse Champagne, Véronique Lavoie, Magali Blanchet, Lydia Harvey, Guillaume Paquin ou Miguel Dubuc, entre le 1er nove

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s à faire dans les suites du budget 2024‐2025 RB 2.1.9 (enseignement) : Une somme de 13,5 M$ sur 5 ans est demandée au budget 2024‐2025 : 1,5 M$ en 2024‐ 202…

Update : June 20, 2024

25-389_Diffusion.pdf

pdf 0.97 Mb 25-389_Diffusion.pdf

l’intégrité en loisir et en sport en cours Jun-25 Le protecteur de l'intégrité en loisir et en sport sera chargé de recevoir toute plainte en matière…

Update : November 18, 2025

Rapports financiers annuels cumulés (ou sommaire) (TRAFEP) des établissements privés collégiaux subventionnés de 2022-2023 à 2023-2024 (au 30 juin 2024) et les allocations initiales de 2024-2025 à 2025-2026 (si disponible)

pdf 1.89 Mb 25-891_Diffusion.pdf

DOCUMENT OFFICIEL TRAFEP 2024-2025 EP : 999 C.S. DE TEST SE VERSION EP 6589579586 DATE : 2025-6-2 13h:54 Page auditée Sommaire Provincial Bilan 30 juin 2025…

Update : February 17, 2026

Rapport financier 2019 – Sommation des données pour les municipalités locales de l'ensemble du Québec

pdf 0.93 Mb B1_Munloc_RF2019_Sommation.pdf

ressources du patrimoine 63 Autres 64 RÉSEAU D'ÉLECTRICITÉ 68 FRAIS DE FINANCEMENT Dette à long terme Intérêts 69 Autres frais 70 Autres frais de…

Update : March 3, 2021

Rapport financier 2019 – Sommation des données pour les municipalités locales de l'ensemble du Québec

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ressources du patrimoine 63 Autres 64 RÉSEAU D'ÉLECTRICITÉ 68 FRAIS DE FINANCEMENT Dette à long terme Intérêts 69 Autres frais 70 Autres frais de…

Update : March 3, 2021

Rapport annuel de gestion 2024-2025 - Comité consultatif sur l'accessibilité financière aux études

pdf 797 Kb CCAFE-rapport-annuel-2024-2025.pdf

nouvelles recommandations 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Cibles 4 5 5 Résultats 4 Explication du résultat obtenu en 2024-2025 En 2024-2025, le Comité a remis…

Update : October 29, 2025

Rapports_financiersTraficsdes_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_7_.pdf

pdf 16.35 Mb Rapports_financiers__Trafics__des_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_7_.pdf

Espèces en banque 5 155 961,76 1 687 289,71 3 468 672,05 206% Plus: 00020 Espèces et effets en main 0,00 0,00 0,00 0% 00030 Dépôts en circulation 775,67 8…

Update : March 21, 2024

Rapports_financiersTraficsdes_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_7_.pdf

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Espèces en banque 5 155 961,76 1 687 289,71 3 468 672,05 206% Plus: 00020 Espèces et effets en main 0,00 0,00 0,00 0% 00030 Dépôts en circulation 775,67 8…

Update : March 21, 2024

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Tous les courriels (y compris leurs pièces jointes) liés aux Règles budgétaires universitaires 2024-2025, envoyés à ou reçus par Maryse Champagne, Véronique Lavoie, Magali Blanchet, Lydia Harvey, Guillaume Paquin ou Miguel Dubuc, entre le 1er nove

Tous les courriels (y compris leurs pièces jointes) liés aux Règles budgétaires universitaires 2024-2025, envoyés à ou reçus par Maryse Champagne, Véronique Lavoie, Magali Blanchet, Lydia Harvey, Guillaume Paquin ou Miguel Dubuc, entre le 1er nove

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Rapports financiers annuels cumulés (ou sommaire) (TRAFEP) des établissements privés collégiaux subventionnés de 2022-2023 à 2023-2024 (au 30 juin 2024) et les allocations initiales de 2024-2025 à 2025-2026 (si disponible)

Rapport financier 2019 – Sommation des données pour les municipalités locales de l'ensemble du Québec

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Rapport annuel de gestion 2024-2025 - Comité consultatif sur l'accessibilité financière aux études

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