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dépenses subventionnées ont été réalisées dans le cadre d’ententes de partage des frais ou qu’une subvention a été encaissée; ◼ Autres : o Comptabilisation…

émissions de GES comme celles proposées. Parmi les options envisageables figure le versement d’une subvention à la production de gaz naturel renouvelable…

travaux et les discussions des directeurs de police du Québec à l’intérieur du délai imparti ont permis de dégager des éléments et des pistes de réflexion…

émissions de GES comme celles proposées. Parmi les options envisageables figure le versement d’une subvention à la production de gaz naturel renouvelable…

marché. Cette interdiction touchera également les véhicules hybrides rechargeables, et seuls seront permis les véhicules zéro émission (VZE), soit les…

travaux et les discussions des directeurs de police du Québec à l’intérieur du délai imparti ont permis de dégager des éléments et des pistes de réflexion…

pouvoirs, une municipalité peut exiger divers plans et documents avant de procéder à la délivrance de permis. La caractérisation du sol devrait être…

pouvoirs, une municipalité peut exiger divers plans et documents avant de procéder à la délivrance de permis. La caractérisation du sol devrait être…

enfants à la maternelle (EQDEM)4, réalisée en 2017 par l’Institut de la statistique du Québec, a permis de constater qu’un enfant sur cinq est vulnérable…

enfants à la maternelle (EQDEM)4, réalisée en 2017 par l’Institut de la statistique du Québec, a permis de constater qu’un enfant sur cinq est vulnérable…