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soutenir le développement global des enfants et de favoriser leur réussite éducative. Un SGEE de qualité, c’est un service qui… • Reconnaît les besoins des…

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contrôle des maladies infectieuses - Pandémie 1 13-oct-22 600, boul. St-Joseph, Drummondville, QC J2C 2C1 50 Éthique et conformité: les défis au quotidien…

arrêté, y compris ceux pris subséquemment, ou pour offrir un service ou un bien à l’un de ceux-ci; 3° dans un moyen de transport; 4° dans le cas d’un…

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18:37 Half Day Tourism Levy 3.98 31-AUG-15 18:38 VI -816.04 ** Total 816.04 -816.04 Continued on the next page Sheraton Hotel Newfoundland…

scol=0&tri ordr ensgn=3&tri niv scol=3&tri lang=1 According to section 51 of the of the Act respecting access to documents held by public bodies and the…

une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds. 1982, c. 30, a. 22; 2006, c. 22, a. 11. 48. Lorsqu’il est saisi d’une…

nombre d’élèves de chaque CSS/CS qui a bénéficié de l’aide financière provenant du principe de Jordan; 3. Le nombre de membres du personnel, en ETC, qui a…

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1 (ci-après « la Loi »), nous vous invitons à…