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24-170_Diffusion.pdf

pdf 333 Kb 24-170_Diffusion.pdf

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1 (ci-après « la Loi »), nous vous invitons à…

Update : July 3, 2024

Toute documentation ayant trait à la présence d’amiante à l’école Calixa-Lavallée, à l’école Sophie-Barat et à l’école Louis-Joseph Papineau depuis le 1er janvier 1969.

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une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds. 1982, c. 30, a. 22; 2006, c. 22, a. 11. 48. Lorsqu’il est saisi d’une…

Update : May 15, 2023

Lettre envoyée à la ministre de l'Enseignement supérieur, Mme Pascale Déry, le ou vers le 19 janvier, par le Comité consultatif sur l’accessibilité financière aux études au sujet de la hausse des droits de scolarité pour les étudiants des autr

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l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1 (ci-après « la Loi »), nous vous invitons à…

Update : February 14, 2024

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Update : July 3, 2024

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Update : July 12, 2024

Tout document déposé par les établissements universitaires au cours de l'année 2023-2024 qui répondant aux exigences ministérielles présentées à l'article 8 de la Loi sur la liberté académique dans le milieu universitaire (reddition de compte)

pdf 335 Kb 24-601_Diffusion.pdf

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Update : January 6, 2025

Ville_Rouyn-Noranda.pdf

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salutations distinguées. Gilles Chapadeau Maire 819 797-7113 GC/AMN/md gilles.chapadeau@rouyn-noranda.ca c. c. M. Daniel Bernard, député de…

Update : March 10, 2026

20885.pdf

pdf 611 Kb 20885.pdf

l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration 1200 Boulevard Saint-Laurent, bureau 3.206, Montréal (Québec) H2X 0C9 514 864-3412 poste 21233 |…

Update : October 19, 2022

Suivi des mesures impliquant le ministère de la Sécurité publique du Plan d'action interministériel en santé mentale 2022-2026

pdf 0.95 Mb 2023-11133.pdf

vous transmettons. Ce document contient les renseignements visés aux points 1 b) et 1 c). … 2 2 Concernant le point 1 c) (précisions), la contribution…

Update : September 19, 2023

Tous documents depuis 1er septembre 2023 transmis au sein du MSP concernant des rencontres avec l'Association des directeurs de police des Premières nations et Inuits en lien avec le financement par le Québec

pdf 2.11 Mb 2024-11933.pdf

entre le gouvernement du Québec et un autre gouvernement ou une organisation internationale. 1982, c. 30, a. 19. § 2. — Renseignements ayant des incidences…

Update : August 22, 2024

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Toute documentation ayant trait à la présence d’amiante à l’école Calixa-Lavallée, à l’école Sophie-Barat et à l’école Louis-Joseph Papineau depuis le 1er janvier 1969.

Lettre envoyée à la ministre de l'Enseignement supérieur, Mme Pascale Déry, le ou vers le 19 janvier, par le Comité consultatif sur l’accessibilité financière aux études au sujet de la hausse des droits de scolarité pour les étudiants des autr

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Tout document déposé par les établissements universitaires au cours de l'année 2023-2024 qui répondant aux exigences ministérielles présentées à l'article 8 de la Loi sur la liberté académique dans le milieu universitaire (reddition de compte)

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