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sport, du loisir et de l’activité physique (ci-après, DSLAP) a été réalisée. Les données sont issues de leur processus de reddition de comptes qui a pour…

du déplacement Ville ou municipalité où le déplacement a eu lieu But du déplacement Date du déplacement Ville ou municipalité où le déplacement a eu lieu…

qu’au cours de l’état d’urgence sanitaire, malgré toute disposition contraire, la ministre, si elle a été habilitée, peut, sans délai et sans formalité, pour…

(IHE) a évalué les progrès réalisés par le Canada vers l’atteinte des objectifs de l’ONUSIDA. Ce rapport décrit les stratégies mises en œuvre et les données…

programme a également pour but d’appuyer les entreprises dans leurs projets d’expansion à l’étranger. Prog. : 04-02 36-60 SUBVENTION NORMÉE Programme ESSOR 1…

programme a également pour but d’appuyer les entreprises dans leurs projets d’expansion à l’étranger. Prog. : 04-02 36-60 SUBVENTION NORMÉE Programme ESSOR 1…

- SUBVENTION NORMÉE PROGRAMME DE SOUTIEN AUX ORGANISMES DE RECHERCHE ET D'INNOVATION Ce programme a pour but de consolider le système d’innovation…

- SUBVENTION NORMÉE PROGRAMME DE SOUTIEN AUX ORGANISMES DE RECHERCHE ET D'INNOVATION Ce programme a pour but de consolider le système d’innovation…

30, a. 57; 1985, c. 30, a. 4; 1990, c. 57, a. 12; 1999, c. 40, a. 3; 2006, c. 22, a. 31; 2021, c. 25, a. 12. […]. Page 6 sur 7 AVIS DE RECOURS RÉVISION…

de l’agglomération. Elle a donc compétence non seulement sur son propre territoire, mais aussi sur celui de toute autre municipalité liée. Ainsi, la…