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Pour une gestion responsable des zones à risque d’inondations - Recommandations du comité scientifique en soutien à l’élaboration du plan d’action gouvernemental en aménagement du territoire relatif aux inondations

pdf 690 Kb RAP_comite_scientifique_inondations.pdf

, ont permis d’établir des recommandations pour l’élaboration d’un rapport qui permettra de soutenir la réalisation d’un plan d’action gouvernemental [...] …

Update : October 22, 2021

Programme d'aide financière d’urgence (AFU) - BSM-2025-005156

pdf 7.72 Mb DAI_no_BSM-2025-005156.pdf

à favoriser leur rétablissement (article 92) Où l’aide financière d’urgence est-elle disponible? Depuis le 15 octobre 2021, l’aide financière d’urgence a été…

Update : April 27, 2026

Les rapports de validation de la traduction, documents concernant la création et la mise en œuvre de formations, les projets-pilotes dans les écoles anglophones et francophones, la politiques et critères pour la traduction des manuels scolaires du pro

pdf 1.53 Mb 24-453_Diffusion.pdf

minimales de participation (notamment la prévisibilité de la tâche d’enseignement pour l’année d’expérimentation ainsi que l’autorisation du conseil d…

Update : December 20, 2024

Stratégie québécoise de surveillance, de prévention, de contrôle et de protection de la santé publique contre l'influenza aviaire hautement pathogène chez les bovins laitiers du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation (MAPA

pdf 744 Kb PL_strategie_prevention_grippe_aviaire_bovins_MAPAQ.pdf

consommation de volaille, de gibier, d’œufs ou d’autres aliments préparés et cuits correctement. La confirmation de cas d’IAHP dans des élevages de bovins…

Update : September 20, 2024

Stratégie québécoise de surveillance, de prévention, de contrôle et de protection de la santé publique contre l'influenza aviaire hautement pathogène chez les bovins laitiers du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation (MAPA

pdf 773 Kb PL_strategie_prevention_grippe_aviaire_bovins_MAPAQ.pdf

consommation de volaille, de gibier, d’œufs ou d’autres aliments préparés et cuits correctement. La confirmation de cas d’IAHP dans des élevages de bovins…

Update : December 13, 2024

Demande d'accès à l'information - Dossier 2026-10705

pdf 2.27 Mb AINFR_2026-10705.pdf

%3D%3D%7C0%7C%7C%7C&sdata=Yzc%2FX0I1P258ErhqLbBL0LNjVmA1JAprnt5Wc6i0Ao4%3D&reserved=0 1 Savary, Jean-Pierre De: Brunet, Chantal Envoyé: [...] …

Update : May 6, 2026

arts and sciences 700a1 pre-university program

pdf 1.29 Mb 700-a1-arts-sciences.pdf

Ministère de l’Enseignement supérieur IV DÉFINITION DU PROGRAMME D’ÉTUDES Titre du programme Sciences, lettres et arts Type de programme Programme d’études…

Update : February 21, 2025

Liste des organismes et montants octroyés par le biais du programme de Soutien à l'Action Bénévole pour l'année 2020-2021 ainsi que 2021-2022

pdf 501 Kb 22-352_Diffusion.pdf

des familles d'Ahuntsic inc., L' 1 000,00 $ Anjou-Louis-Riel (2017) Centre Humanitaire d'Organisation de Ressources Références d'Anjou 6…

Update : December 6, 2022

Liste des organismes et montants octroyés par le biais du programme de Soutien à l'Action Bénévole pour l'année 2020-2021 ainsi que 2021-2022

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des familles d'Ahuntsic inc., L' 1 000,00 $ Anjou-Louis-Riel (2017) Centre Humanitaire d'Organisation de Ressources Références d'Anjou 6…

Update : December 6, 2022

Guide des services offerts auxpersonnes demandeuses d’asile par le gouvernement du québec

pdf 335 Kb GUI_Guide_accessible_demandeurs_asile_PA.pdf

installer-integrer/valeurs-cles PRAIDA ਸੇਵਾਵ Le Programme régional d’accueil et d’intégration des demandeurs d’asile (PRAIDA) (ਪਨਾਹ ਚਾਹੁਣ ਵਾਿਲਆਂ ਦੇ ਵਸੇਬੇ ਅਤੇ…

Update : January 19, 2026

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Programme d'aide financière d’urgence (AFU) - BSM-2025-005156

Les rapports de validation de la traduction, documents concernant la création et la mise en œuvre de formations, les projets-pilotes dans les écoles anglophones et francophones, la politiques et critères pour la traduction des manuels scolaires du pro

Stratégie québécoise de surveillance, de prévention, de contrôle et de protection de la santé publique contre l'influenza aviaire hautement pathogène chez les bovins laitiers du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation (MAPA

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