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La liste, ou le cas échéant, les documents relatifs aux formations, congrès, ateliers ou séminaires suivis par des cadres et des fonctionnaires au cours des trois dernières années (incluant 2025) et le nombre d’employés qui y ont participé, leur

pdf 330 Kb 25-624_Diffusion.pdf

informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. 15. Le droit d’accès ne porte que sur les documents dont la communication ne requiert ni calcul, ni comparaison de…

Update : December 2, 2025

Tous les coûts de rénovations (matériaux et entrepreneurs) de l'école primaire de St-Léon-le-Grand au Bas-St-Laurent. Que ce soit pour la toiture, plomberie, électricité portes et fenêtres, etc. pour les années couvrant 2018 à 2025.

pdf 351 Kb 25-771_Diffusion.pdf

données concernant les dépenses réellement effectuées sont donc détenues par les organismes scolaires. C’est en ce sens que le traitement de votre demande…

Update : January 19, 2026

Copie des examens du Ministère concernant chaque matière autant au niveau du primaire, secondaire, des années antérieures (2023,2024 et 2025).

pdf 356 Kb 25-1116_Diffusion.pdf

ou de l’expérience d’une personne, jusqu’au terme de l’utilisation de cette épreuve. 1982, c. 30, a. 40; 2006, c. 22, a. 21. § 6. — Renseignements ayant des…

Update : April 17, 2026

Liste de toutes les dépenses de moins de 100$ effectuées avec les cartes de crédit du Ministère depuis 2021, incluant les remboursements de dépenses et frais d’intérêts facturés sur les cartes.

pdf 545 Kb 24-270_Diffusion.pdf

U6PC4B3FX2 13,80$ 24-12-2021 FACEBK VFEJ2ATEX2 13,80$ 25-12-2021 FACEBK 5J8QDAKEX2 13,80$ 26-12-2021 FACEBK ZZ76NAFEX2 13,80$ 26-12-2021 Amazon.ca*JO4PN1ZA3…

Update : September 19, 2024

Liste de toutes les dépenses de moins de 100$ effectuées avec les cartes de crédit du Ministère depuis 2021, incluant les remboursements de dépenses et frais d’intérêts facturés sur les cartes.

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U6PC4B3FX2 13,80$ 24-12-2021 FACEBK VFEJ2ATEX2 13,80$ 25-12-2021 FACEBK 5J8QDAKEX2 13,80$ 26-12-2021 FACEBK ZZ76NAFEX2 13,80$ 26-12-2021 Amazon.ca*JO4PN1ZA3…

Update : September 19, 2024

Copie vierge du formulaire «Avis d'imposition de mesures sécuritaires »

pdf 497 Kb 2025-11057.pdf

ou d’un dispositif de sécurité destiné à la protection d’un bien ou d’une personne. 1982, c. 30, a. 29; 2006, c. 22, a. 16. AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis…

Update : June 30, 2025

Documents présentant une ventilation du programme d’éducation à la santé et à l’éducation physique par niveau scolaire au Québec qui décrit les thèmes obligatoires et les évaluations prévues dans la matière "santé" pour chacun des niveaux

pdf 332 Kb 25-516_Diffusion.pdf

mes-formations-evaluation/programme-formation-ecole-quebecoise/secondaire/education-physique-sante#c241244 2 Les cadres d’évaluation (primaire et secondaire)…

Update : October 21, 2025

Le nombre d'armes à feu immatriculées au Québec pour les particuliers (pas les immatriculations d'entreprises) chaque année de 2010 à 2025

pdf 512 Kb 2026-10145_Diffusion.pdf

Les données sont historiques, elles constituent la « photo » prise en date du 31 mars chaque année, c’est-à-dire qu’il n’y a pas eu de nouvelle extraction en…

Update : February 20, 2026

Microsoft Word - 24311_LET Reponse_acces total_entete

pdf 491 Kb 24311.pdf

ères, aides-soignants/aides-soignantes et préposés/préposées aux bénéficiaires 18 3,9 6322 Cuisiniers/cuisinières 14 3,0 2174 Programmeurs/programmeuses et…

Update : February 2, 2023

Microsoft Word - 24311_LET Reponse_acces total_entete

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ères, aides-soignants/aides-soignantes et préposés/préposées aux bénéficiaires 18 3,9 6322 Cuisiniers/cuisinières 14 3,0 2174 Programmeurs/programmeuses et…

Update : February 2, 2023

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Tous les coûts de rénovations (matériaux et entrepreneurs) de l'école primaire de St-Léon-le-Grand au Bas-St-Laurent. Que ce soit pour la toiture, plomberie, électricité portes et fenêtres, etc. pour les années couvrant 2018 à 2025.

Copie des examens du Ministère concernant chaque matière autant au niveau du primaire, secondaire, des années antérieures (2023,2024 et 2025).

Liste de toutes les dépenses de moins de 100$ effectuées avec les cartes de crédit du Ministère depuis 2021, incluant les remboursements de dépenses et frais d’intérêts facturés sur les cartes.

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Le nombre d'armes à feu immatriculées au Québec pour les particuliers (pas les immatriculations d'entreprises) chaque année de 2010 à 2025

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