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Orientations gouvernementales en aménagement du territoire (OGAT) – Autre document – Guide d’intégration des éoliennes au territoire : Vers de nouveaux paysages

pdf 0.98 Mb GUI_orientation_9_integration_eoliennes.pdf

en collaboration avec la Direction des communications. Il est publié en version électronique à l’adresse suivante :…

Update : August 22, 2025

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de la Culture et des Communications

pdf 7.15 Mb RA-annuel-gestion-2022-2023-MCC.pdf

se dégrader. Le changement de vocation de ces édifices constitue un moyen pour les préserver et leur donner une nouvelle fonction dans la collectivité. Afin…

Update : September 27, 2023

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de la Culture et des Communications

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se dégrader. Le changement de vocation de ces édifices constitue un moyen pour les préserver et leur donner une nouvelle fonction dans la collectivité. Afin…

Update : September 27, 2023

Demande d'accès à l'information 202209-03

pdf 419 Kb 202209-03_REP.pdf

928-7541 Courriel : huguette.masse@mffp.gouv.qc.ca FACTURE: MFFP2021-NT40 FACTURE A: Environnement et changements climatiques Canada District Ouest AS…

Update : July 17, 2024

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec, version révisée

pdf 1.91 Mb Regles-budgetaires-universites-2019-2020-juin.pdf

plein aux fins de financement. Ce document, complémentaire aux règles budgétaires, se trouve à l’adresse suivante :…

Update : November 29, 2021

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec, version révisée

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plein aux fins de financement. Ce document, complémentaire aux règles budgétaires, se trouve à l’adresse suivante :…

Update : November 29, 2021

Gestion des risques

pdf 4.63 Mb pecc-gtf-rapport-final-vf.pdf

D’ÉLECTRIFICATION ET DE CHANGEMENTS CLIMATIQUES (PECC) ET DU MANDAT DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LE FINANCEMENT (GTF) Le ministre de l’Environnement et de la…

Update : November 23, 2020

Gestion des risques

pdf 4.63 Mb pecc-gtf-rapport-final-vf.pdf

D’ÉLECTRIFICATION ET DE CHANGEMENTS CLIMATIQUES (PECC) ET DU MANDAT DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LE FINANCEMENT (GTF) Le ministre de l’Environnement et de la…

Update : November 23, 2020

Gestion des risques

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D’ÉLECTRIFICATION ET DE CHANGEMENTS CLIMATIQUES (PECC) ET DU MANDAT DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LE FINANCEMENT (GTF) Le ministre de l’Environnement et de la…

Update : November 23, 2020

Plan d'action 2018-2023 de la Politique bioalimentaire - Édition 2021

pdf 1.37 Mb PO_politiquebioalimentaire-planaction2021_MAPAQ.pdf

l’activité a permis de prendre acte de la capacité du secteur bioalimentaire à s’adapter aux changements et de constater la volonté de tous les acteurs à…

Update : September 22, 2021

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