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.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:55…

Actions abandonnées Total 01 – Bas-Saint-Laurent 0 0 58 2 43 1 104 02 – Saguenay– Lac-Saint-Jean 0 0 59 3 38 2 102 03 – Capitale-Nationale 0 1 35 1 28 0 65…

au fonctionnement Médias communautaires 1 000,00 $ 16 janvier 2018 2017-2018 38 38 Nom du client/partenaire Municipalité Code postal MRC Région…

modifié par le remplacement, dans le paragraphe 3° du premier alinéa, de « 38, 63, » et de « 42, 63, » par, respectivement, « 38, 63 à » et « 42, 58, 63 à…

activités comprises dans le groupe décrit sous quatre codes SCIAN spécifiques est d’au moins 50 % (ci-après appelé « test de 50 % »). Ces quatre codes SCIAN…

archéologiques, un code Bor- den est attribué par le ministère de la Culture et des Communications du Québec (MCC). Pour les sec- teurs n’ayant pas mené à la…

des éléments archéologiques 2.1.1.1 Code Borden Compte tenu des découvertes antérieures, un code Borden a été émis pour ce secteur, soit le CjEm-3. Il s’agit…

transmettre aux commissions permanentes de l’Assemblée nationale Ministère 0400 Justice code nom Secteur (s’il y a lieu) code description Mois / Année Juin…

transmettre aux commissions permanentes de l’Assemblée nationale Ministère 0400 Justice code nom Secteur (s’il y a lieu) code description Mois / Année Juin…

changements climatiques (MELCC) a reçu : 187 mémoires, qui ont été déposés par : - 149 organisations; - 38 citoyens. Les propositions reçues ont été…