Search results

direction et lui déléguer ses fonctions, en tout ou en partie. Cette délégation doit être faite par écrit. La personne qui l’effectue doit en transmettre un…

direction et lui déléguer ses fonctions, en tout ou en partie. Cette délégation doit être faite par écrit. La personne qui l’effectue doit en transmettre un…

meilleurs temps possible46, tout en étant tributaire de l’obtention de rapports d’expertises (en toxicologie, en balistique, d’autopsie, etc.), il appert que…

meilleurs temps possible46, tout en étant tributaire de l’obtention de rapports d’expertises (en toxicologie, en balistique, d’autopsie, etc.), il appert que…

.quebec.ca/premier-ministre/equipe/conseil-des-ministres/memoires-conseil-ministres/2022-2023 https://www.quebec.ca/premier-ministre/equipe/conseil-des-…

est en cours. • Communication des renseignements sur l’ensemble des services gouvernementaux en culture et accompagnement en matière de développement…

De plus, l’enveloppe est bonifiée de 0,76 M$ en 2021-2022, de 0,875 M$ en 2022-2023, de 1,13 M$ en 2023-2024 et 0,7 M$ en 2024-2025 et 2025-2026 pour mettre …

De plus, l’enveloppe est bonifiée de 0,76 M$ en 2021-2022, de 0,875 M$ en 2022-2023, de 1,13 M$ en 2023-2024 et 0,7 M$ en 2024-2025 et 2025-2026 pour mettre …

2026 la mise en œuvre de l’augmentation du taux d’inclusion des gains en capital tout en maintenant la date de mise en œuvre à l’égard de l’augmentation de…

d’études se verront attribuer les sommes requises en fonction du nombre d’inscriptions en session 1 et en session 3, pour chacune des années où la mesure…