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à l’étranger en générant des retombées et en contribuant au succès des acteurs économiques à l’étranger. Le Ministère continuera de mettre en œuvre son…

cette personne doit s’absenter, elle doit aussitôt que possible en aviser le Ministère, par écrit, en précisant la durée de son absence et en désignant une…

ENTRÉE EN VIGUEUR ET RÉVISION La présente politique remplace la Politique sur l’accès aux documents et la protection des renseignements personnels entrée en…

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budgétaires décembre 2025 3 Observations en matière d’esprit d’entreprendre « Le miracle québécois » En quelques décennies, la scolarisation des francophones…

portées par l’établissement — notamment en cybersécurité et cyberrésilience, en technologies propres, en photonique quantique, en intelligence artificielle…

Pornographie Fait d’accéder volontairement à de la pornographie, d’en avoir en sa possession, d’en produire, d’en imprimer, d’en télécharger ou d’en…

abrogation, ce règlement cesse d’être en vigueur si, pendant cinq années consécutives, la population de la municipalité se situe en deçà de 100 000 habitants…

protection des renseignements personnels (Loi sur l’accès), ce registre consigne les communications faites en conformité avec les articles 66, 67, 67.1,…

d'inscription Programme de soutien aux études - Doctorat en informatique cognitive - 2 cours : Modélisation cognitive de systèmes complexes, Séminaire e…