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2023-043 - Documents concernant les avis du Ministère sur la conformité d'une modification au Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté de Thérèse-De Blainville du 1er juin 2018 à aujourd'hui
pdf 21 Mb DAI_2023-043_mrc_sainte_therese_de_blainville.pdf
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2023-043 – Documents concernant les avis du Ministère sur la conformité d'une modification au Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté de Thérèse-De Blainville du 1er juin 2018 à aujourd'hui
pdf 21 Mb DAI_2023-043_mrc_sainte_therese_de_blainville.pdf
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2024-180 – Dépenses de fonction et frais de transports des directeurs de cabinet des Affaires municipales
pdf 264 Kb DAI_2024-180_depenses_frais_cabinet.pdf
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Guide sur les documents exigés du parent conformément au Règlement sur la contribution réduite
pdf 2.73 Mb guide-identite-RCR.pdf
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Politique nationale de l'architecture et de l'aménagement du territoire – Bilan 2023-2024 – Plan de mise en oeuvre 2023-2027
pdf 799 Kb BIL_politique_architecture_amenagement_2023-2024.pdf
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Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023
pdf 2.95 Mb Regime-budgetaire-financiers-cegeps-mai-2022.pdf
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Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023
pdf 2.95 Mb Regime-budgetaire-financiers-cegeps-mai-2022.pdf
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Formations, colloques ou congrès - Frais de participation pour le personnel – juillet à septembre 2020
pdf 308 Kb RA-P22_Formation_JUIL-SEPT_2020.pdf
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Principes directeurs et bonnes pratiques liés aux ententes de services de recherche avec les universités
pdf 544 Kb guide_ententes_recherche.pdf
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Cadre normatif du Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable
pdf 1.04 Mb CN_PSPGNR_2022-2027_MEIE.pdf