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précise pas, la direction de l’école peut élaborer ces règles de concert avec la personne responsable des services de garde. De plus, s’il existe un comité …

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à la machine Non visé mon AliExpress > Liste de commande > Détails de la commande 1. Passer commande 2. Paiement réussi 3. Livraison 4. Commande terminée…

Nationale 12 Ministère de la Sécurité publique. I Contrat de gré à gré Services de nature technique 2020-11-04 1422295 Location de salle de tir * Centre…

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT- FABIEN VILLE DE…

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sur la liste d’attente de l’organisme propriétaire de logements abordables de la municipalité où il déménagera et devra informer le Ministère annuellement de…

d’habitation (OMH) de la municipalité où il déménagera, et devra informer le Ministère annuellement de son rang sur cette liste ainsi que de l’offre de…

dispositions de toute loi ou réglementation relevant de votre compétence; • Liste des services offerts pour l’hébergement lors de la première demande…

incombent en vertu de la présente entente; b) l’organisme cesse ses opérations de quelque façon que ce soit, y compris en raison de la faillite, de la…