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Ville de Mascouche - Mémoire dans le cadre de la démarche réflexive sur la réalité policière du Québec

pdf 427 Kb 2311_Mascouche.pdf

un nouveau quartier général de la Sûreté du Québec, situé à l’intersection des autoroutes 25 et 640. 3. LE SERVICE DE POLICE DE MASCOUCHE Selon les données…

Update : August 3, 2023

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un nouveau quartier général de la Sûreté du Québec, situé à l’intersection des autoroutes 25 et 640. 3. LE SERVICE DE POLICE DE MASCOUCHE Selon les données…

Update : August 3, 2023

La liste de tous les journaux/médias numériques payants auxquels le MES est abonné pour les cinq (5) dernières années (2018 à aujourd'hui).

pdf 199 Kb 22-389_Diffusion.pdf

DocumentGene rique_145003&process=Default&token=ZyMoxNwUn8ikQ+TRKYwPCjWrKwg+vIv9 rjij7p3xLGTZDmLVSmJLoqe/vG7/YWzz 3-ÉTUDE DES CRÉDITS 2020-2021, pages 439 à…

Update : January 16, 2023

La liste de tous les journaux/médias numériques payants auxquels le MES est abonné pour les cinq (5) dernières années (2018 à aujourd'hui).

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DocumentGene rique_145003&process=Default&token=ZyMoxNwUn8ikQ+TRKYwPCjWrKwg+vIv9 rjij7p3xLGTZDmLVSmJLoqe/vG7/YWzz 3-ÉTUDE DES CRÉDITS 2020-2021, pages 439 à…

Update : January 16, 2023

Documents portant sur la mise en oeuvre des appels à l'action nos. 59, 60, 61 et 62 du rapport de la Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 239 Kb 2021-11393.pdf

aux programmes, au conseil et à l’administration par intérim, Original signé par : Karine Pelletier c. c. Mme Line Fortin, sous-ministre associée p. j.…

Update : January 6, 2023

Liste des corps de police ayant émis des constats d'infraction relatifs au Code de la sécurité routière depuis 2006 - BSM-2024-004192

pdf 279 Kb DAI_no_BSM-2024-004192.pdf

René-Lévesque Est 2045, rue Stanley Bureau 2.36 Bureau 900 Québec (Québec) G1R 5S9 Montréal (Québec) H3A 2V4 Tél. : 418 528-7741 Tél. : 514 873-4196 Numéro…

Update : June 26, 2024

Liste des corps de police ayant émis des constats d'infraction relatifs au Code de la sécurité routière depuis 2006 - BSM-2024-004192

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René-Lévesque Est 2045, rue Stanley Bureau 2.36 Bureau 900 Québec (Québec) G1R 5S9 Montréal (Québec) H3A 2V4 Tél. : 418 528-7741 Tél. : 514 873-4196 Numéro…

Update : June 26, 2024

Documents portant sur la mise en oeuvre des appels à l'action nos. 59, 60, 61 et 62 du rapport de la Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

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aux programmes, au conseil et à l’administration par intérim, Original signé par : Karine Pelletier c. c. Mme Line Fortin, sous-ministre associée p. j.…

Update : January 6, 2023

RA_20260203_aide-hors-programme-gaz.pdf

pdf 10.40 Mb RA_20260203_aide-hors-programme-gaz.pdf

autres documents de même nature qui ne sont pas considérés comme des documents d’un organisme public). c) Délais Les demandes de révision doivent être…

Update : February 10, 2026

La liste de tous les journaux/médias numériques payants auxquels le MEQ est abonné pour les cinq (5) dernières années (2018 à aujourd'hui).

pdf 188 Kb 22-388_Diffusion.pdf

DocumentGene rique_145003&process=Default&token=ZyMoxNwUn8ikQ+TRKYwPCjWrKwg+vIv9 rjij7p3xLGTZDmLVSmJLoqe/vG7/YWzz 3-ÉTUDE DES CRÉDITS 2020-2021, pages 439 à…

Update : January 16, 2023

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