Search results

2023-055 - Documents concernant l'adoption du Règlement L-2001-2603 modifiant le règlement de zonage L-2000 par la Ville de Laval

pdf 2.79 Mb DAI_2023-055_reglement_zonage_laval.pdf

les documents suivants : • Lettre du responsable du traitement des plaintes (Robert Langlois) en lien avec une plainte concernant l’adoption par la Ville de…

Update : July 12, 2023

2023-055 – Documents concernant l'adoption du Règlement L-2001-2603 modifiant le règlement de zonage L-2000 par la Ville de Laval

pdf 2.79 Mb DAI_2023-055_reglement_zonage_laval.pdf

les documents suivants : • Lettre du responsable du traitement des plaintes (Robert Langlois) en lien avec une plainte concernant l’adoption par la Ville de…

Update : July 12, 2023

Politique de confidentialité - Application du règlement sur les politiques de confidentialité des organismes publics recueillant des renseignements personnels par un moyen technologique - Avril 2024

pdf 439 Kb Application_Reglement_Politique_Confidentialite.pdf

Pour plus d’information : Direction des communications du ministère du Conseil exécutif 2e étage, secteur 800 875, Grande Allée Est Québec (Québec) G1R 4Y8…

Update : April 17, 2024

Politique de confidentialité - Application du règlement sur les politiques de confidentialité des organismes publics recueillant des renseignements personnels par un moyen technologique - Avril 2024

pdf 439 Kb Application_Reglement_Politique_Confidentialite.pdf

Pour plus d’information : Direction des communications du ministère du Conseil exécutif 2e étage, secteur 800 875, Grande Allée Est Québec (Québec) G1R 4Y8…

Update : February 4, 2025

Rapport annuel de gestion 2017-2018 du ministère de la Famille

pdf 5.16 Mb MFA_rag_2017-2018.pdf

parents qui sont prestataires du Programme d’aide sociale, du Programme de solidarité sociale, du Programme alternative jeunesse, du Programme objectif…

Update : March 7, 2019

Tableau de suivi des réponses aux appels à la justice du rapport Québec de l’Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées (ENFFADA) RAPPORT D’ÉTAPE MAI 2023

pdf 2.86 Mb ENFFADA_rapport-etape_juin2023.pdf

Loi sur les Indiens, L.R.C. (1985), ch. I‑5. – Appel à l’intention du gouvernement du Canada – Appel à l’intention du gouvernement du Canada 19 Endosser et…

Update : April 12, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à la justice du rapport Québec de l’Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées (ENFFADA) RAPPORT D’ÉTAPE MAI 2023

pdf 2.86 Mb ENFFADA_rapport-etape_juin2023.pdf

Loi sur les Indiens, L.R.C. (1985), ch. I‑5. – Appel à l’intention du gouvernement du Canada – Appel à l’intention du gouvernement du Canada 19 Endosser et…

Update : April 12, 2024

Évaluation du concept de la campagne - Octobre 2023

pdf 906 Kb 2023-10_evaluation-campagne_100mots_Rapport-final.pdf

publicité est bon (16 %) 3. La publicité est informative (14 %) 4. La publicité est trop longue (12 %) 5. Le débit est trop rapide (12 %) 1. La publicité est…

Update : July 11, 2024

Évaluation du concept de la campagne - Octobre 2023

pdf 906 Kb 2023-10_evaluation-campagne_100mots_Rapport-final.pdf

publicité est bon (16 %) 3. La publicité est informative (14 %) 4. La publicité est trop longue (12 %) 5. Le débit est trop rapide (12 %) 1. La publicité est…

Update : July 11, 2024

2025-050 – Documents concernant les organismes SOPER, Novarium et MRC Rimouski-Neigette – Volets 1 et 3 du FRR

pdf 3.74 Mb DAI_2025-050_soper_novarium_mrc_rimouski-neigette.pdf

ion de la SOPER est composé de onze (11) membres, dont notamment un élu de la MRC de Rimouski-Neigette et trois (3) de la Ville de Rimouski. Le président du…

Update : August 25, 2025

Search results

Filters

2023-055 - Documents concernant l'adoption du Règlement L-2001-2603 modifiant le règlement de zonage L-2000 par la Ville de Laval

2023-055 – Documents concernant l'adoption du Règlement L-2001-2603 modifiant le règlement de zonage L-2000 par la Ville de Laval

Politique de confidentialité - Application du règlement sur les politiques de confidentialité des organismes publics recueillant des renseignements personnels par un moyen technologique - Avril 2024

Politique de confidentialité - Application du règlement sur les politiques de confidentialité des organismes publics recueillant des renseignements personnels par un moyen technologique - Avril 2024

Rapport annuel de gestion 2017-2018 du ministère de la Famille

Tableau de suivi des réponses aux appels à la justice du rapport Québec de l’Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées (ENFFADA) RAPPORT D’ÉTAPE MAI 2023

Tableau de suivi des réponses aux appels à la justice du rapport Québec de l’Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées (ENFFADA) RAPPORT D’ÉTAPE MAI 2023

Évaluation du concept de la campagne - Octobre 2023

Évaluation du concept de la campagne - Octobre 2023

2025-050 – Documents concernant les organismes SOPER, Novarium et MRC Rimouski-Neigette – Volets 1 et 3 du FRR

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca